STEPHAN FRANCK
Active3831Z · Démantèlement d'épaves
Enregistré sous le numéro SIREN 538 672 288, STEPHAN FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Elle est domiciliée B rue des Tanneries, 21310 Mirebeau-sur-Beze. STEPHAN FRANCK relève du secteur démantèlement d'épaves (code NAF 3831Z).
Fiche d'identité de STEPHAN FRANCK
INSEE- Dénomination
- STEPHAN FRANCK
- SIREN
- 538 672 288
- SIRET (siège)
- 538 672 288 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR77538672288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 672 288
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3831Z - Démantèlement d'épaves
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- B RUE DES TANNERIES, 21310, MIREBEAU-SUR-BEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STEPHAN FRANCK
Démantèlement d'épaves
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Établissements de STEPHAN FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21310 MIREBEAU-SUR-BEZESiègeActif
538 672 288 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 3831Z
Conformité de STEPHAN FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de STEPHAN FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STEPHAN FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur STEPHAN FRANCK
Quel est le numéro SIREN de STEPHAN FRANCK ?
Le numéro SIREN de STEPHAN FRANCK est 538 672 288. Le SIRET de son siège social est 538 672 288 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77538672288.
Où se situe le siège social de STEPHAN FRANCK ?
Le siège social de STEPHAN FRANCK est situé B rue des Tanneries, 21310 Mirebeau-sur-Beze.
STEPHAN FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, STEPHAN FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STEPHAN FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN FRANCK.
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