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STEPHAN FRANCK

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Siren538 672 288Entrepreneur individuel21310 MIREBEAU-SUR-BEZECréée le 01 janvier 2012

3831Z · Démantèlement d'épaves

Enregistré sous le numéro SIREN 538 672 288, STEPHAN FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Elle est domiciliée B rue des Tanneries, 21310 Mirebeau-sur-Beze. STEPHAN FRANCK relève du secteur démantèlement d'épaves (code NAF 3831Z).

Fiche d'identité de STEPHAN FRANCK

Dénomination
STEPHAN FRANCK
SIREN
538 672 288
SIRET (siège)
538 672 288 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77538672288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 672 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3831Z - Démantèlement d'épaves
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
B RUE DES TANNERIES, 21310, MIREBEAU-SUR-BEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STEPHAN FRANCK

Démantèlement d'épaves

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Établissements de STEPHAN FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21310 MIREBEAU-SUR-BEZESiègeActif

    538 672 288 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 3831Z

Conformité de STEPHAN FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEPHAN FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEPHAN FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur STEPHAN FRANCK

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN FRANCK ?

Le numéro SIREN de STEPHAN FRANCK est 538 672 288. Le SIRET de son siège social est 538 672 288 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77538672288.

Où se situe le siège social de STEPHAN FRANCK ?

Le siège social de STEPHAN FRANCK est situé B rue des Tanneries, 21310 Mirebeau-sur-Beze.

STEPHAN FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN FRANCK.