STEPHAN FREDERIC

Active

Siren533 786 505Entrepreneur individuel21490 RUFFEY-LES-ECHIREYCréée le 11 juillet 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 533 786 505, STEPHAN FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 2011. Elle est domiciliée 10 All du Breuil, 21490 Ruffey-les-Echirey. L'entreprise déclare le code NAF 4677Z comme activité principale.

Fiche d'identité de STEPHAN FREDERIC

INSEE

Dénomination: STEPHAN FREDERIC
SIREN: 533 786 505
SIRET (siège): 533 786 505 00016
N° TVA intracommunautaire: FR10533786505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 533 786 505
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4677Z
Date de création: 11 juillet 2011
Siège social: 10 ALL DU BREUIL, 21490, RUFFEY-LES-ECHIREY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de STEPHAN FREDERIC

Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Finances de STEPHAN FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHAN FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STEPHAN FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

21490 RUFFEY-LES-ECHIREYSiègeActif
533 786 505 00016 · ouvert le 11 juillet 2011 · NAF 4677Z
21310 TANAYActif
533 786 505 00024 · ouvert le 22 mars 2021 · NAF 4677Z

Documents juridiques de STEPHAN FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STEPHAN FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAN FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHAN FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEPHAN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHAN FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 septembre 2026Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 juillet 2011

Questions fréquentes sur STEPHAN FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN FREDERIC ?

Le numéro SIREN de STEPHAN FREDERIC est 533 786 505. Le SIRET de son siège social est 533 786 505 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10533786505.

Où se situe le siège social de STEPHAN FREDERIC ?

Le siège social de STEPHAN FREDERIC est situé 10 All du Breuil, 21490 Ruffey-les-Echirey.