STEPHAN GASPARD
Active6820A · Location de logements
STEPHAN GASPARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2016 sous le numéro SIREN 822 663 985. Elle est domiciliée 14 rue Glaciere, 13510 Eguilles. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de STEPHAN GASPARD
INSEE- Dénomination
- STEPHAN GASPARD
- SIREN
- 822 663 985
- SIRET (siège)
- 822 663 985 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15822663985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 663 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 août 2016
- Siège social
- 14 RUE GLACIERE, 13510, EGUILLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de STEPHAN GASPARD
Location de logements
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Établissements de STEPHAN GASPARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13510 EGUILLESSiègeActif
822 663 985 00015 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820A
- 13111 COUDOUXFermé
822 663 985 00023 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 6820A
Conformité de STEPHAN GASPARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN GASPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de STEPHAN GASPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STEPHAN GASPARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2016
Questions fréquentes sur STEPHAN GASPARD
Quel est le numéro SIREN de STEPHAN GASPARD ?
Le numéro SIREN de STEPHAN GASPARD est 822 663 985. Le SIRET de son siège social est 822 663 985 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15822663985.
Où se situe le siège social de STEPHAN GASPARD ?
Le siège social de STEPHAN GASPARD est situé 14 rue Glaciere, 13510 Eguilles.
STEPHAN GASPARD est-elle toujours en activité ?
Oui, STEPHAN GASPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STEPHAN GASPARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN GASPARD.
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