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STEPHAN GASPARD

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Siren822 663 985Entrepreneur individuel13510 EGUILLESCréée le 01 août 2016

6820A · Location de logements

STEPHAN GASPARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2016 sous le numéro SIREN 822 663 985. Elle est domiciliée 14 rue Glaciere, 13510 Eguilles. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de STEPHAN GASPARD

Dénomination
STEPHAN GASPARD
SIREN
822 663 985
SIRET (siège)
822 663 985 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15822663985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 663 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 août 2016
Siège social
14 RUE GLACIERE, 13510, EGUILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STEPHAN GASPARD

Location de logements

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Établissements de STEPHAN GASPARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13510 EGUILLESSiègeActif

    822 663 985 00015 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820A

  • 13111 COUDOUXFermé

    822 663 985 00023 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 6820A

Conformité de STEPHAN GASPARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN GASPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEPHAN GASPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEPHAN GASPARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2016

Questions fréquentes sur STEPHAN GASPARD

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN GASPARD ?

Le numéro SIREN de STEPHAN GASPARD est 822 663 985. Le SIRET de son siège social est 822 663 985 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15822663985.

Où se situe le siège social de STEPHAN GASPARD ?

Le siège social de STEPHAN GASPARD est situé 14 rue Glaciere, 13510 Eguilles.

STEPHAN GASPARD est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN GASPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN GASPARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN GASPARD.