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STEPHAN Louise

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Siren984 377 986Entrepreneur individuel21500 Fain-lès-MontbardCréée le 16 février 2024

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 984 377 986, STEPHAN Louise est un entrepreneur individuel créé le 16 février 2024. Elle est domiciliée 17 RUE des Peupliers, 21500 Fain-lès-Montbard. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de STEPHAN Louise

Dénomination
STEPHAN Louise
SIREN
984 377 986
SIRET (siège)
984 377 986 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10984377986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 377 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
16 février 2024
Siège social
17 RUE des Peupliers, 21500, Fain-lès-Montbard
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de STEPHAN Louise

Achat et vente de ferraille, métaux, vannerie en tout genre, vêtements, chaussures, accessoires de mode et bijoux fantaisie

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Établissements de STEPHAN Louise

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21500 Fain-lès-MontbardSiègeActif

    984 377 986 00018 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4789Z

Documents juridiques de STEPHAN Louise

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de STEPHAN Louise

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN Louise. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEPHAN Louise n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEPHAN Louise

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-16 · Début d'activité : 2024-02-01

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2024

Questions fréquentes sur STEPHAN Louise

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN Louise ?

Le numéro SIREN de STEPHAN Louise est 984 377 986. Le SIRET de son siège social est 984 377 986 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10984377986.

Où se situe le siège social de STEPHAN Louise ?

Le siège social de STEPHAN Louise est situé 17 RUE des Peupliers, 21500 Fain-lès-Montbard.

STEPHAN Louise est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN Louise est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN Louise est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN Louise.

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