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STEPHAN MICKAEL

Active
Siren440 526 069Entrepreneur individuel21160 MARSANNAY-LA-COTECréée le 23 janvier 2002
Plan de redressement arrêté en 2013Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STEPHAN MICKAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 526 069. Elle est domiciliée 301 rue en Charmois, 21160 Marsannay-la-Cote. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de STEPHAN MICKAEL

Dénomination
STEPHAN MICKAEL
SIREN
440 526 069
SIRET (siège)
440 526 069 00024
N° TVA intracommunautaire
FR70440526069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 526 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
23 janvier 2002
Siège social
301 RUE EN CHARMOIS, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de STEPHAN MICKAEL

antiquites-mickaelstephan.fr06 10 50 25 02contact@antiquites-mickaelstephan.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de STEPHAN MICKAEL

Brocante - récupération de métaux ferreux et non ferreux (sans transformation)

Finances de STEPHAN MICKAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHAN MICKAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STEPHAN MICKAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif

    440 526 069 00024 · ouvert le 23 janvier 2002 · NAF 4789Z

  • 21000 DIJONFermé

    440 526 069 00016 · ouvert le 23 janvier 2002 · NAF 3832Z

Documents juridiques de STEPHAN MICKAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STEPHAN MICKAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAN MICKAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHAN MICKAEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour STEPHAN MICKAEL.

Redressement judiciairePlan arrêté

Ouverte le 18 septembre 2012. Plan arrêté le 03 décembre 2013 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

2 jugements et avis publiés

Jugement de plan de redressement

Jugement du 03 décembre 2013 · publié le 17 décembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 100 % SUR 6 MOIS nomme Commissaire à l'exécution du plan Bissieux Jean Joachim 2 B, rue Marbotte - 21079 Dijon .

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 18 septembre 2012 · publié le 10 février 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Janvier 2012 désignant mandataire judiciaire Bissieux Jean Joachim 2 B, rue Marbotte - 21079 Dijon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de STEPHAN MICKAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHAN MICKAEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement de plan de redressement · Jugement du 3 décembre 2013 · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 100 % SUR 6 MOIS nomme Commissaire à l'exécution du plan Bissieux Jean Joachim 2 B, rue Marbotte - 21079 Dijon .

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 18 septembre 2012 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Janvier 2012 désignant mandataire judiciaire Bissieux Jean Joachim 2 B, rue Marbotte - 21079 Dijon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2002

Questions fréquentes sur STEPHAN MICKAEL

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN MICKAEL ?

Le numéro SIREN de STEPHAN MICKAEL est 440 526 069. Le SIRET de son siège social est 440 526 069 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70440526069.

Où se situe le siège social de STEPHAN MICKAEL ?

Le siège social de STEPHAN MICKAEL est situé 301 rue en Charmois, 21160 Marsannay-la-Cote.

STEPHAN MICKAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN MICKAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN MICKAEL est-elle en procédure collective ?

STEPHAN MICKAEL a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 18 septembre 2012. Un plan de redressement a été arrêté le 3 décembre 2013 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.

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