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STEPHAN Pascale

Active
Siren978 804 946Entrepreneur individuel67110 Niederbronn-les-BainsCréée le 29 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STEPHAN Pascale est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 août 2023 sous le numéro SIREN 978 804 946. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 AV Foch, 67110 Niederbronn-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 1399Z comme activité principale.

Fiche d'identité de STEPHAN Pascale

Dénomination
STEPHAN Pascale
SIREN
978 804 946
SIRET (siège)
978 804 946 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04978804946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 804 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1399Z
Date de création
29 août 2023
Siège social
36 AV Foch, 67110, Niederbronn-les-Bains
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STEPHAN Pascale

Création et confection de broderies et accessoires associés

Finances de STEPHAN Pascale

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHAN Pascale

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STEPHAN Pascale

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67110 Niederbronn-les-BainsSiègeActif

    978 804 946 00017 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 1399Z

Documents juridiques de STEPHAN Pascale

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de STEPHAN Pascale

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAN Pascale. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHAN Pascale

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN Pascale. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEPHAN Pascale n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHAN Pascale

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 août 2023

Questions fréquentes sur STEPHAN Pascale

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN Pascale ?

Le numéro SIREN de STEPHAN Pascale est 978 804 946. Le SIRET de son siège social est 978 804 946 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04978804946.

Où se situe le siège social de STEPHAN Pascale ?

Le siège social de STEPHAN Pascale est situé 36 AV Foch, 67110 Niederbronn-les-Bains.

STEPHAN Pascale est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN Pascale est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN Pascale est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN Pascale.

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