STEPHAN SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 438 337 198, STEPHAN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Rte de Verdun, 21200 Beaune. L'entreprise déclare le code NAF 4779Z comme activité principale.
Fiche d'identité de STEPHAN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- STEPHAN SEBASTIEN
- SIREN
- 438 337 198
- SIRET (siège)
- 438 337 198 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR66438337198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 337 198
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4779Z
- Date de création
- 02 juillet 2001
- Siège social
- 28 RTE DE VERDUN, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STEPHAN SEBASTIEN
Brocante, antiquités à titre sédentaire et ambulant
Finances de STEPHAN SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STEPHAN SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de STEPHAN SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
438 337 198 00016 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 4779Z
Documents juridiques de STEPHAN SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de STEPHAN SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAN SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STEPHAN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de STEPHAN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STEPHAN SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 2001
Questions fréquentes sur STEPHAN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de STEPHAN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de STEPHAN SEBASTIEN est 438 337 198. Le SIRET de son siège social est 438 337 198 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66438337198.
Où se situe le siège social de STEPHAN SEBASTIEN ?
Le siège social de STEPHAN SEBASTIEN est situé 28 Rte de Verdun, 21200 Beaune.
STEPHAN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, STEPHAN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STEPHAN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN SEBASTIEN.
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