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STEPHAN SEBASTIEN

Active
Siren508 711 991Entrepreneur individuel01600 MISERIEUXCréée le 15 avril 2013

3832Z · Récupération de déchets triés

STEPHAN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2013 sous le numéro SIREN 508 711 991. Le siège social de l'entreprise se trouve 333 rue du Chanay, 01600 Miserieux. Elle exerce une activité de récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).

Fiche d'identité de STEPHAN SEBASTIEN

Dénomination
STEPHAN SEBASTIEN
SIREN
508 711 991
SIRET (siège)
508 711 991 00010
N° TVA intracommunautaire
FR65508711991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 711 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z - Récupération de déchets triés
Date de création
15 avril 2013
Siège social
333 RUE DU CHANAY, 01600, MISERIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STEPHAN SEBASTIEN

RECUPERATION FERRAILLES EN TOUS GENRES.

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Établissements de STEPHAN SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 MISERIEUXSiègeActif

    508 711 991 00010 · ouvert le 04 avril 2013 · NAF 3832Z

Conformité de STEPHAN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEPHAN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEPHAN SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-28 · Début d'activité : 2008-10-27

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2013

Questions fréquentes sur STEPHAN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de STEPHAN SEBASTIEN est 508 711 991. Le SIRET de son siège social est 508 711 991 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65508711991.

Où se situe le siège social de STEPHAN SEBASTIEN ?

Le siège social de STEPHAN SEBASTIEN est situé 333 rue du Chanay, 01600 Miserieux.

STEPHAN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN SEBASTIEN.