CheckersProcédures

STEPHANE BREHAM MENUISIER

Active
Siren412 832 883SARL82230 LA SALVETAT-BELMONTETCréée le 02 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STEPHANE BREHAM MENUISIER est une SARL immatriculée le 2 juillet 1997 sous le numéro SIREN 412 832 883. Son siège social est situé Briscan St Caprais, 82230 La Salvetat-Belmontet. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de STEPHANE BREHAM MENUISIER

Dénomination
STEPHANE BREHAM MENUISIER
SIREN
412 832 883
SIRET (siège)
412 832 883 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42412832883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 832 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4332A
Date de création
02 juillet 1997
Siège social
BRISCAN ST CAPRAIS, 82230, LA SALVETAT-BELMONTET
Établissements
1
Statut
Active

Finances de STEPHANE BREHAM MENUISIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHANE BREHAM MENUISIER

Anciens dirigeants (1)

SB

Stéphane Alain Patrick BREHAM

Liquidateur · de février 2009 à décembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de STEPHANE BREHAM MENUISIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82230 LA SALVETAT-BELMONTETSiègeFermé

    412 832 883 00018 · ouvert le 02 juillet 1997 · NAF 4332A

Documents juridiques de STEPHANE BREHAM MENUISIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de STEPHANE BREHAM MENUISIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHANE BREHAM MENUISIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHANE BREHAM MENUISIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHANE BREHAM MENUISIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STEPHANE BREHAM MENUISIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHANE BREHAM MENUISIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHANE BREHAM MENUISIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Liquidateur : BREHAM Stéphane Alain Patrick.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1997

Questions fréquentes sur STEPHANE BREHAM MENUISIER

Quel est le numéro SIREN de STEPHANE BREHAM MENUISIER ?

Le numéro SIREN de STEPHANE BREHAM MENUISIER est 412 832 883. Le SIRET de son siège social est 412 832 883 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42412832883.

Où se situe le siège social de STEPHANE BREHAM MENUISIER ?

Le siège social de STEPHANE BREHAM MENUISIER est situé Briscan St Caprais, 82230 La Salvetat-Belmontet.

STEPHANE BREHAM MENUISIER est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHANE BREHAM MENUISIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHANE BREHAM MENUISIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHANE BREHAM MENUISIER.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de menuiserie bois et pvc

Toutes les entreprises avec le code NAF 4332A

Entreprises à La Salvetat-Belmontet

Toutes les entreprises à La Salvetat-Belmontet