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STEPHANE FOUBERT

Active
Siren518 834 023SARL53410 SAINT-OUEN-DES-TOITSCréée le 17 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

STEPHANE FOUBERT est une SARL immatriculée le 17 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 834 023. Son siège social est situé La Croix de l'Epine, 53410 Saint-Ouen-des-Toits. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z. La direction est assurée par STEPHANE FOUBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de STEPHANE FOUBERT

Dénomination
STEPHANE FOUBERT
SIREN
518 834 023
SIRET (siège)
518 834 023 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20518834023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 834 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
17 décembre 2009
Siège social
LA CROIX DE L'EPINE, 53410, SAINT-OUEN-DES-TOITS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STEPHANE FOUBERT

Petits travaux de jardinage y compris les travaux de débroussaillage, travaux d'entretien

Finances de STEPHANE FOUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHANE FOUBERT

SF

STEPHANE FOUBERT

Gérant

Depuis la création (17 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de STEPHANE FOUBERT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 53410 SAINT-OUEN-DES-TOITSSiègeFermé

    518 834 023 00013 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 8130Z

  • 53410 LE BOURGNEUF-LA-FORETFermé

    518 834 023 00021 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 8130Z

Documents juridiques de STEPHANE FOUBERT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de STEPHANE FOUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHANE FOUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHANE FOUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHANE FOUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STEPHANE FOUBERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHANE FOUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHANE FOUBERT

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

    Liquidateur : FOUBERT Stéphane

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de laval

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de laval

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de laval

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de laval

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-17 · Début d'activité : 2010-01-04

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2009

Questions fréquentes sur STEPHANE FOUBERT

Quel est le numéro SIREN de STEPHANE FOUBERT ?

Le numéro SIREN de STEPHANE FOUBERT est 518 834 023. Le SIRET de son siège social est 518 834 023 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20518834023.

Qui dirige STEPHANE FOUBERT ?

STEPHANE FOUBERT est dirigée par STEPHANE FOUBERT, gérant.

Où se situe le siège social de STEPHANE FOUBERT ?

Le siège social de STEPHANE FOUBERT est situé La Croix de l'Epine, 53410 Saint-Ouen-des-Toits.

STEPHANE FOUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHANE FOUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHANE FOUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHANE FOUBERT.

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