STEPHANE GAGNARD

Active

Siren309 496 099SARL06200 NICECréée le 25 décembre 1977

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

STEPHANE GAGNARD est une SARL immatriculée le 25 décembre 1977 sous le numéro SIREN 309 496 099. Elle est domiciliée Min St Augustin Box 207, 06200 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 515L.

Fiche d'identité de STEPHANE GAGNARD

INSEE

Dénomination: STEPHANE GAGNARD
SIREN: 309 496 099
SIRET (siège): 309 496 099 00016
N° TVA intracommunautaire: FR41309496099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 309 496 099
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 515L
Date de création: 25 décembre 1977
Siège social: MIN ST AUGUSTIN BOX 207, 06200, NICE
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de STEPHANE GAGNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de STEPHANE GAGNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de STEPHANE GAGNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

06200 NICESiègeFermé
309 496 099 00016 · NAF 515L

Documents juridiques de STEPHANE GAGNARD

INPI

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de STEPHANE GAGNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHANE GAGNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STEPHANE GAGNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHANE GAGNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEPHANE GAGNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 25 décembre 1977

Questions fréquentes sur STEPHANE GAGNARD

Quel est le numéro SIREN de STEPHANE GAGNARD ?

Le numéro SIREN de STEPHANE GAGNARD est 309 496 099. Le SIRET de son siège social est 309 496 099 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41309496099.

Où se situe le siège social de STEPHANE GAGNARD ?

Le siège social de STEPHANE GAGNARD est situé Min St Augustin Box 207, 06200 Nice.