STEPHANE MALLARME

Active

Siren491 772 117SCI66000 PERPIGNANCréée le 07 septembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 772 117, STEPHANE MALLARME est une SCI créée le 7 septembre 2006. Son siège social est situé 11 rue Stephane Mallarme, 66000 Perpignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JOSEPHINE FORES en qualité de autre.

Fiche d'identité de STEPHANE MALLARME

INSEE

Dénomination: STEPHANE MALLARME
SIREN: 491 772 117
SIRET (siège): 491 772 117 00017
N° TVA intracommunautaire: FR04491772117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 772 117
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 07 septembre 2006
Siège social: 11 RUE STEPHANE MALLARME, 66000, PERPIGNAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de STEPHANE MALLARME

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits mobiliers et immobiliers

Finances de STEPHANE MALLARME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHANE MALLARME

INSEE

JOSEPHINE FORES

Autre

Depuis la création (07 septembre 2006) · 20 ans

OLIVIER SAURAT

Autre

Depuis la création (07 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de STEPHANE MALLARME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66000 PERPIGNANSiègeActif
491 772 117 00017 · ouvert le 29 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de STEPHANE MALLARME

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2006

Acte

Comptes annuels de STEPHANE MALLARME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHANE MALLARME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHANE MALLARME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHANE MALLARME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne STEPHANE MALLARME. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 septembre 2002 · N° 01-00.562
rejet
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHANE MALLARME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHANE MALLARME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 07 septembre 2006

Questions fréquentes sur STEPHANE MALLARME

Quel est le numéro SIREN de STEPHANE MALLARME ?

Le numéro SIREN de STEPHANE MALLARME est 491 772 117. Le SIRET de son siège social est 491 772 117 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04491772117.

Qui dirige STEPHANE MALLARME ?

STEPHANE MALLARME est dirigée par JOSEPHINE FORES, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de STEPHANE MALLARME ?

Le siège social de STEPHANE MALLARME est situé 11 rue Stephane Mallarme, 66000 Perpignan.