STEPHANE MASMEJEAN TP
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Capital social
- 49,0 k€
STEPHANE MASMEJEAN TP est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 358 544. Son siège social est situé LES CHATAIGNIERS Les Chataigniers, 30125 Saumane. STEPHANE MASMEJEAN TP relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). La direction est assurée par CANDICE BOUTAVIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de STEPHANE MASMEJEAN TP
INSEE- Dénomination
- STEPHANE MASMEJEAN TP
- SIREN
- 450 358 544
- SIRET (siège)
- 450 358 544 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR86450358544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 358 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 48 960 €
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 17 octobre 2003
- Siège social
- LES CHATAIGNIERS Les Chataigniers, 30125, SAUMANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STEPHANE MASMEJEAN TP
Travaux publics, terrassement.
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Finances de STEPHANE MASMEJEAN TP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STEPHANE MASMEJEAN TP
INSEEÉtablissements de STEPHANE MASMEJEAN TP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30125 SAUMANESiègeActif
450 358 544 00010 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 4312A
Documents juridiques de STEPHANE MASMEJEAN TP
INPIConformité de STEPHANE MASMEJEAN TP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHANE MASMEJEAN TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant STEPHANE MASMEJEAN TP n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STEPHANE MASMEJEAN TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STEPHANE MASMEJEAN TP
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
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Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
BOUTAVIN Candice Marie Paulette Suzanne nom d'usage : BOUTAVIN devient gérant
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- création
Date d'effet : 17 octobre 2003
Aides publiques de STEPHANE MASMEJEAN TP
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à STEPHANE MASMEJEAN TP a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 141 € en équivalent subvention brut.
- 141 €
Subvention directe
DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 06 juillet 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 17 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur STEPHANE MASMEJEAN TP
Quel est le numéro SIREN de STEPHANE MASMEJEAN TP ?
Le numéro SIREN de STEPHANE MASMEJEAN TP est 450 358 544. Le SIRET de son siège social est 450 358 544 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86450358544.
Qui dirige STEPHANE MASMEJEAN TP ?
STEPHANE MASMEJEAN TP est dirigée par CANDICE BOUTAVIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STEPHANE MASMEJEAN TP ?
Le siège social de STEPHANE MASMEJEAN TP est situé LES CHATAIGNIERS Les Chataigniers, 30125 Saumane.
STEPHANE MASMEJEAN TP est-elle toujours en activité ?
Oui, STEPHANE MASMEJEAN TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STEPHANE MASMEJEAN TP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHANE MASMEJEAN TP.
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