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STEPHANE MASMEJEAN TP

Active
Siren450 358 544SARL30125 SAUMANECréée le 17 octobre 2003

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
49,0 k€

STEPHANE MASMEJEAN TP est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 358 544. Son siège social est situé LES CHATAIGNIERS Les Chataigniers, 30125 Saumane. STEPHANE MASMEJEAN TP relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). La direction est assurée par CANDICE BOUTAVIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de STEPHANE MASMEJEAN TP

Dénomination
STEPHANE MASMEJEAN TP
SIREN
450 358 544
SIRET (siège)
450 358 544 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86450358544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 358 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
48 960 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
17 octobre 2003
Siège social
LES CHATAIGNIERS Les Chataigniers, 30125, SAUMANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STEPHANE MASMEJEAN TP

Travaux publics, terrassement.

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Finances de STEPHANE MASMEJEAN TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de STEPHANE MASMEJEAN TP

Établissements de STEPHANE MASMEJEAN TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30125 SAUMANESiègeActif

    450 358 544 00010 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 4312A

Documents juridiques de STEPHANE MASMEJEAN TP

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2003

  • Acte

Conformité de STEPHANE MASMEJEAN TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHANE MASMEJEAN TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STEPHANE MASMEJEAN TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHANE MASMEJEAN TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEPHANE MASMEJEAN TP

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    BOUTAVIN Candice Marie Paulette Suzanne nom d'usage : BOUTAVIN devient gérant

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2003

Aides publiques de STEPHANE MASMEJEAN TP

1 aide de minimis octroyée à STEPHANE MASMEJEAN TP a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 141 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 06 juillet 2026

    141 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 17 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur STEPHANE MASMEJEAN TP

Quel est le numéro SIREN de STEPHANE MASMEJEAN TP ?

Le numéro SIREN de STEPHANE MASMEJEAN TP est 450 358 544. Le SIRET de son siège social est 450 358 544 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86450358544.

Qui dirige STEPHANE MASMEJEAN TP ?

STEPHANE MASMEJEAN TP est dirigée par CANDICE BOUTAVIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de STEPHANE MASMEJEAN TP ?

Le siège social de STEPHANE MASMEJEAN TP est situé LES CHATAIGNIERS Les Chataigniers, 30125 Saumane.

STEPHANE MASMEJEAN TP est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHANE MASMEJEAN TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHANE MASMEJEAN TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHANE MASMEJEAN TP.