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STEPHANE NORE

Active
Siren442 515 573SARL83600 FREJUSCréée le 03 juillet 2002
Autre procédure collective - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STEPHANE NORE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 515 573. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Rudolf Diesel zi la Palud, 83600 Frejus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524W.

Fiche d'identité de STEPHANE NORE

Dénomination
STEPHANE NORE
SIREN
442 515 573
SIRET (siège)
442 515 573 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75442515573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 515 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524W
Date de création
03 juillet 2002
Siège social
RUE RUDOLF DIESEL ZI LA PALUD, 83600, FREJUS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de STEPHANE NORE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHANE NORE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STEPHANE NORE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeFermé

    442 515 573 00016 · ouvert le 03 juillet 2002 · NAF 501Z

  • 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSFermé

    442 515 573 00024 · ouvert le 03 juillet 2002 · NAF 524W

Documents juridiques de STEPHANE NORE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de STEPHANE NORE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHANE NORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHANE NORE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour STEPHANE NORE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 janvier 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 janvier 2016 · publié le 28 janvier 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 11 avril 2008 · publié le 15 mai 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 07 mars 2008 · publié le 27 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STEPHANE NORE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHANE NORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHANE NORE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 janvier 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 11 avril 2008 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 7 mars 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2002

Questions fréquentes sur STEPHANE NORE

Quel est le numéro SIREN de STEPHANE NORE ?

Le numéro SIREN de STEPHANE NORE est 442 515 573. Le SIRET de son siège social est 442 515 573 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75442515573.

Où se situe le siège social de STEPHANE NORE ?

Le siège social de STEPHANE NORE est situé rue Rudolf Diesel zi la Palud, 83600 Frejus.

STEPHANE NORE est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHANE NORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHANE NORE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. STEPHANE NORE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 18 janvier 2016 pour insuffisance d'actif.

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