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STEPHANE PANART

Active
Siren509 612 586SARL33610 CESTASCréée le 13 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

STEPHANE PANART est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2009, identifiée par le SIREN 509 612 586. Son siège social est situé 8 Che du Grand Pas, 33610 Cestas. Son activité principale relève du code NAF 4391A. Elle est dirigée par STEPHANE PANART, gérant.

Fiche d'identité de STEPHANE PANART

Dénomination
STEPHANE PANART
SIREN
509 612 586
SIRET (siège)
509 612 586 00024
N° TVA intracommunautaire
FR12509612586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 612 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
4391A
Date de création
13 janvier 2009
Siège social
8 CHE DU GRAND PAS, 33610, CESTAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STEPHANE PANART

Charpente couverture zinguerie

Finances de STEPHANE PANART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHANE PANART

SP

STEPHANE PANART

Gérant

Depuis la création (13 janvier 2009) · 17 ans

Établissements de STEPHANE PANART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33610 CESTASSiègeActif

    509 612 586 00024 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4391A

  • 33850 LEOGNANFermé

    509 612 586 00016 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4391A

Documents juridiques de STEPHANE PANART

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2009

  • Acte

Comptes annuels de STEPHANE PANART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHANE PANART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHANE PANART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHANE PANART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STEPHANE PANART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHANE PANART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHANE PANART

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2009

Marques déposées par STEPHANE PANART

STEPHANE PANART est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Cap Bois Concept

    N° 3876348 · Déposée le 23 novembre 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 37 · expirée le 23 novembre 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur STEPHANE PANART

Quel est le numéro SIREN de STEPHANE PANART ?

Le numéro SIREN de STEPHANE PANART est 509 612 586. Le SIRET de son siège social est 509 612 586 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12509612586.

Qui dirige STEPHANE PANART ?

STEPHANE PANART est dirigée par STEPHANE PANART, gérant.

Où se situe le siège social de STEPHANE PANART ?

Le siège social de STEPHANE PANART est situé 8 Che du Grand Pas, 33610 Cestas.

STEPHANE PANART est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHANE PANART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHANE PANART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHANE PANART.

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