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STEVENOT SEBASTIEN

Active
Siren852 011 378Entrepreneur individuel25260 COLOMBIER-FONTAINECréée le 01 juillet 2019

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

STEVENOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2019, identifié par le SIREN 852 011 378. Elle est domiciliée 6 B rue de la Chaiserie, 25260 Colombier-Fontaine. STEVENOT SEBASTIEN relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de STEVENOT SEBASTIEN

Dénomination
STEVENOT SEBASTIEN
SIREN
852 011 378
SIRET (siège)
852 011 378 00027
N° TVA intracommunautaire
FR47852011378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 011 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
01 juillet 2019
Siège social
6 B RUE DE LA CHAISERIE, 25260, COLOMBIER-FONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STEVENOT SEBASTIEN

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de STEVENOT SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25260 COLOMBIER-FONTAINESiègeActif

    852 011 378 00027 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8690D

  • 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARDFermé

    852 011 378 00019 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 8690D

Conformité de STEVENOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEVENOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEVENOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEVENOT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2019

Questions fréquentes sur STEVENOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de STEVENOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de STEVENOT SEBASTIEN est 852 011 378. Le SIRET de son siège social est 852 011 378 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47852011378.

Où se situe le siège social de STEVENOT SEBASTIEN ?

Le siège social de STEVENOT SEBASTIEN est situé 6 B rue de la Chaiserie, 25260 Colombier-Fontaine.

STEVENOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, STEVENOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEVENOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEVENOT SEBASTIEN.