STGA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
STGA est une SARL immatriculée le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 332 008. Elle est domiciliée 27 Lot la Clementine, 34980 Saint-Clement-de-Riviere. Son activité principale relève du code NAF 514S.
Fiche d'identité de STGA
INSEE- Dénomination
- STGA
- SIREN
- 389 332 008
- SIRET (siège)
- 389 332 008 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR24389332008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 332 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514S
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 27 LOT LA CLEMENTINE, 34980, SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de STGA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STGA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de STGA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERESiègeFermé
389 332 008 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 514S
Documents juridiques de STGA
INPIComptes annuels de STGA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STGA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STGA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STGA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent STGA. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 07 octobre 2025 · N° 23/02514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 03 septembre 2025 · N° 24/00088
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 28 mars 2024 · N° 24/00018
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 avril 2016 · N° 15-20.282
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2001 · N° 99-42.579
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 octobre 1999 · N° 97-43.069
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STGA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STGA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Marques déposées par STGA
INPISTGA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSECRET
N° 93464536 · Déposée le 01 mars 1993 · Marque semi-figurative
Classes 3, 25, 42 · expirée le 01 mars 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur STGA
Quel est le numéro SIREN de STGA ?
Le numéro SIREN de STGA est 389 332 008. Le SIRET de son siège social est 389 332 008 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24389332008.
Où se situe le siège social de STGA ?
Le siège social de STGA est situé 27 Lot la Clementine, 34980 Saint-Clement-de-Riviere.
STGA est-elle toujours en activité ?
Oui, STGA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STGA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STGA.
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