STIGMATES
Active4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 217 968, STIGMATES est une SARL créée le 19 mai 2003. Elle est domiciliée 48 rue de Fontenelle, 76000 Rouen. STIGMATES relève du secteur autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C). JEAN HAMEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de STIGMATES
INSEE- Dénomination
- STIGMATES
- SIREN
- 448 217 968
- SIRET (siège)
- 448 217 968 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR49448217968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 217 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- Date de création
- 19 mai 2003
- Siège social
- 48 RUE DE FONTENELLE, 76000, ROUEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de STIGMATES
Le négoce d'articles de bijouterie fantaisie et de tous articles et accessoires se rapportant au body piercing et toutes prestations de body piercing, Bodyart et ornementation corporelle. Le commerce de prêt à porter chaussures bagagerie accessoires de mode articles de décoration et d'ameublement bibelots gadgets figurines bijouterie fantaisie produits de coiffure et cosmétiques. Tatouage par effraction cutanée, au maquillage permanent, à l'organisation et la promotion de manifestations ainsi qu'aux opérations de formation aux conditions d'hygiène et de salubrité prévues par les dispositions du Code de la Santé Publique.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de STIGMATES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STIGMATES
INSEEÉtablissements de STIGMATES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
448 217 968 00024 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 4778C
- 76000 ROUENFermé
448 217 968 00016 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 524Z
Documents juridiques de STIGMATES
INPIConformité de STIGMATES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STIGMATES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent STIGMATES. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00115
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 avril 2026 · N° 21/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01444
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 21 octobre 2025 · N° 23/03065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 février 2025 · N° 2025R00002
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 février 2025 · N° 23/51075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 23 mai 2024 · N° 20/03552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mars 2023 · N° 21-23.308
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 octobre 2020 · N° 19-14.160
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 octobre 2020 · N° 19-21.726
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 septembre 2018 · N° 17-24.204
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 2016 · N° 15-19.634
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2016 · N° 15-85.165
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STIGMATES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STIGMATES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 mai 2003
Questions fréquentes sur STIGMATES
Quel est le numéro SIREN de STIGMATES ?
Le numéro SIREN de STIGMATES est 448 217 968. Le SIRET de son siège social est 448 217 968 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49448217968.
Qui dirige STIGMATES ?
STIGMATES est dirigée par JEAN HAMEL, gérant.
Où se situe le siège social de STIGMATES ?
Le siège social de STIGMATES est situé 48 rue de Fontenelle, 76000 Rouen.
STIGMATES est-elle toujours en activité ?
Oui, STIGMATES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STIGMATES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STIGMATES.
Entreprises similaires
Même activité (autres commerces de détail spécialisés divers) à Rouen
