STITCH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10 €
- Effectif
- Non publié
STITCH est une SCI immatriculée le 23 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 809 240. Le siège social de l'entreprise se trouve 231 Che des Calades, 06370 Mouans-Sartoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANTONY FONTANA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de STITCH
INSEE- Dénomination
- STITCH
- SIREN
- 814 809 240
- SIRET (siège)
- 814 809 240 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR87814809240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 809 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 novembre 2015
- Siège social
- 231 CHE DES CALADES, 06370, MOUANS-SARTOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STITCH
Acquisition et gestion de tous biens immobiliers
Finances de STITCH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STITCH
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 novembre 2015) · 10 ans
Établissements de STITCH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
814 809 240 00017 · ouvert le 27 octobre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de STITCH
INPIComptes annuels de STITCH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STITCH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STITCH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STITCH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent STITCH. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/20622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 20 juin 2022 · N° 22/00073
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STITCH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STITCH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-27
- création
Date d'effet : 23 novembre 2015
Questions fréquentes sur STITCH
Quel est le numéro SIREN de STITCH ?
Le numéro SIREN de STITCH est 814 809 240. Le SIRET de son siège social est 814 809 240 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87814809240.
Qui dirige STITCH ?
STITCH est dirigée par ANTONY FONTANA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STITCH ?
Le siège social de STITCH est situé 231 Che des Calades, 06370 Mouans-Sartoux.
STITCH est-elle toujours en activité ?
Oui, STITCH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STITCH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STITCH.
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