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STIVAL

Active
Siren831 321 351SARL01700 MIRIBELCréée le 04 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
110 k€
Effectif
Non publié

STIVAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 août 2017, identifiée par le SIREN 831 321 351. Elle est domiciliée 471 CHE DES PLACES Le mas Rillier, 01700 Miribel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1031Z. PHILIPPE STIVAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de STIVAL

Dénomination
STIVAL
SIREN
831 321 351
SIRET (siège)
831 321 351 00023
N° TVA intracommunautaire
FR72831321351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 321 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
110 000 €
Code NAF / APE
1031Z
Date de création
04 août 2017
Siège social
471 CHE DES PLACES Le mas Rillier, 01700, MIRIBEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STIVAL

En France et à l'étranger directement ou indirectement l'achat le stockage le conditionnement la conservation la transformation et la commercialisation de pommes de terres ainsi que toutes opérations commerciales se rapportant à l'activité de production d'énergie dont l'énergie photovoltaique elle peut agit directement ou indirectement soit seule soit en association participation groupement ou société

Finances de STIVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STIVAL

PS

PHILIPPE STIVAL

Gérant

Depuis la création (04 août 2017) · 9 ans

Établissements de STIVAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01700 MIRIBELSiègeActif

    831 321 351 00023 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 1031Z

  • 01700 MIRIBELFermé

    831 321 351 00015 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 1031Z

Documents juridiques de STIVAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 04 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de STIVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STIVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STIVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STIVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent STIVAL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STIVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STIVAL

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2017

Questions fréquentes sur STIVAL

Quel est le numéro SIREN de STIVAL ?

Le numéro SIREN de STIVAL est 831 321 351. Le SIRET de son siège social est 831 321 351 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72831321351.

Qui dirige STIVAL ?

STIVAL est dirigée par PHILIPPE STIVAL, gérant.

Où se situe le siège social de STIVAL ?

Le siège social de STIVAL est situé 471 CHE DES PLACES Le mas Rillier, 01700 Miribel.

STIVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, STIVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STIVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STIVAL.

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