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STIVALET RICHARD

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Siren519 418 362Entrepreneur individuel71150 ChagnyCréée le 04 janvier 2010

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Documents

STIVALET RICHARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 2010, identifié par le SIREN 519 418 362. Son siège social est situé 4 Cour du Chateau, 71150 Chagny. STIVALET RICHARD relève du secteur travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de STIVALET RICHARD

Dénomination
STIVALET RICHARD
SIREN
519 418 362
SIRET (siège)
519 418 362 00025
N° TVA intracommunautaire
FR53519418362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 418 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
04 janvier 2010
Siège social
4 Cour du Chateau, 71150, Chagny
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de STIVALET RICHARD

PLOMBIER - CHAUFFAGISTE

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Établissements de STIVALET RICHARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71150 ChagnySiègeActif

    519 418 362 00025 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4322A

  • 71150 CHAUDENAYActif

    519 418 362 00017 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 4322A

Documents juridiques de STIVALET RICHARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de STIVALET RICHARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STIVALET RICHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STIVALET RICHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STIVALET RICHARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2010

Questions fréquentes sur STIVALET RICHARD

Quel est le numéro SIREN de STIVALET RICHARD ?

Le numéro SIREN de STIVALET RICHARD est 519 418 362. Le SIRET de son siège social est 519 418 362 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53519418362.

Où se situe le siège social de STIVALET RICHARD ?

Le siège social de STIVALET RICHARD est situé 4 Cour du Chateau, 71150 Chagny.

STIVALET RICHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, STIVALET RICHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STIVALET RICHARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STIVALET RICHARD.