STMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
STMA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2026, identifiée par le SIREN 107 564 387. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 RUE Etienne Richerand, 69003 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 4791B. Elle est dirigée par Stéphane MAILLOT, président de sas.
Fiche d'identité de STMA
INSEE- Dénomination
- STMA
- SIREN
- 107 564 387
- SIRET (siège)
- 107 564 387 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR72107564387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 107 564 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 juillet 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 16 juillet 2026
- Siège social
- 35 RUE Etienne Richerand, 69003, Lyon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STMA
Vente de marbre
Finances de STMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STMA
INSEEÉtablissements de STMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LyonSiègeActif
107 564 387 00010 · ouvert le 09 juillet 2026 · NAF 4791B
Documents juridiques de STMA
INPIComptes annuels de STMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent STMA. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 27 juillet 2026 · N° J2026000092
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/01360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 06 octobre 2025 · N° 2025018218
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2
Décision du 13 février 2025 · N° 24/01854
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 06 février 2025 · N° 24/09693
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 octobre 2016 · N° 15-21.730
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2026
Questions fréquentes sur STMA
Quel est le numéro SIREN de STMA ?
Le numéro SIREN de STMA est 107 564 387. Le SIRET de son siège social est 107 564 387 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72107564387.
Qui dirige STMA ?
STMA est dirigée par Stéphane MAILLOT, président de sas.
Où se situe le siège social de STMA ?
Le siège social de STMA est situé 35 RUE Etienne Richerand, 69003 Lyon.
STMA est-elle toujours en activité ?
Oui, STMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STMA.
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