STOP OCCAS SARL
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 409 446 895, STOP OCCAS SARL est une SARL créée le 1er octobre 1996. Son siège social est situé Bangerthutten Weg, 68000 Colmar. Son activité principale relève du code NAF 501Z.
Fiche d'identité de STOP OCCAS SARL
INSEE- Dénomination
- STOP OCCAS SARL
- SIREN
- 409 446 895
- SIRET (siège)
- 409 446 895 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15409446895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 446 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 501Z
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- BANGERTHUTTEN WEG, 68000, COLMAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de STOP OCCAS SARL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STOP OCCAS SARL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de STOP OCCAS SARL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 68000 COLMARSiègeFermé
409 446 895 00016 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 501Z
Documents juridiques de STOP OCCAS SARL
INPIConformité de STOP OCCAS SARL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STOP OCCAS SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant STOP OCCAS SARL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STOP OCCAS SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de STOP OCCAS SARL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur STOP OCCAS SARL
Quel est le numéro SIREN de STOP OCCAS SARL ?
Le numéro SIREN de STOP OCCAS SARL est 409 446 895. Le SIRET de son siège social est 409 446 895 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15409446895.
Où se situe le siège social de STOP OCCAS SARL ?
Le siège social de STOP OCCAS SARL est situé Bangerthutten Weg, 68000 Colmar.
STOP OCCAS SARL est-elle toujours en activité ?
Oui, STOP OCCAS SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STOP OCCAS SARL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STOP OCCAS SARL.
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