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STOPSEL

Active
Siren487 874 802SAS17000 LA ROCHELLECréée le 09 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

STOPSEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2006, identifiée par le SIREN 487 874 802. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Virginie Heriot Centre d'Affaires Nautiques 2 - Local, 17000 La Rochelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4646Z. Elle est dirigée par DOMINIQUE BEUVIN, président de sas.

Fiche d'identité de STOPSEL

Dénomination
STOPSEL
SIREN
487 874 802
SIRET (siège)
487 874 802 00035
N° TVA intracommunautaire
FR51487874802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 874 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4646Z
Date de création
09 janvier 2006
Siège social
6 RUE VIRGINIE HERIOT CENTRE D'AFFAIRES NAUTIQUES 2 - LOCAL, 17000, LA ROCHELLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de STOPSEL

Vente de produits parapharmaceutiques cosmétiques, gel lubrifiant intime, produits hygiéniques, savons, parfums, lingettes, déodorants, huiles essentielles, huiles de massage, préservatifs et tout activités connexes, la vente de produits pour éliminer et nettoyer le sel de toutes surfaces, notamment pour les bateaux, moteurs de bateaux et pour tous matériels et engins en contact avec le sel, ainsi que la vente de Tou

Finances de STOPSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STOPSEL

DB

DOMINIQUE BEUVIN

Président de SAS

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juillet 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de STOPSEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 17000 LA ROCHELLESiègeActif

    487 874 802 00035 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4646Z

  • 17440 AYTREFermé

    487 874 802 00027 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 4646Z

  • 17000 LA ROCHELLEFermé

    487 874 802 00019 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 4646Z

Documents juridiques de STOPSEL

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 avril 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 18 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 17 août 2015

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de STOPSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STOPSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STOPSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STOPSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne STOPSEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cONTENTX GEN <ou= 10 000€

    Décision du 02 septembre 2025 · N° 24/00113

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STOPSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STOPSEL

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Président : BEUVIN Dominique, Christian, Alain

  10. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  11. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2006

Questions fréquentes sur STOPSEL

Quel est le numéro SIREN de STOPSEL ?

Le numéro SIREN de STOPSEL est 487 874 802. Le SIRET de son siège social est 487 874 802 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51487874802.

Qui dirige STOPSEL ?

STOPSEL est dirigée par DOMINIQUE BEUVIN, président de sas.

Où se situe le siège social de STOPSEL ?

Le siège social de STOPSEL est situé 6 rue Virginie Heriot Centre d'Affaires Nautiques 2 - Local, 17000 La Rochelle.

STOPSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, STOPSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STOPSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STOPSEL.

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