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STOTZ PASCAL

Active
Siren520 352 162Entrepreneur individuel38340 VOREPPECréée le 02 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STOTZ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2010, identifié par le SIREN 520 352 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 248 rue du Port residence le Clos Melusine, 38340 Voreppe. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de STOTZ PASCAL

Dénomination
STOTZ PASCAL
SIREN
520 352 162
SIRET (siège)
520 352 162 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93520352162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 352 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
02 janvier 2010
Siège social
248 RUE DU PORT RESIDENCE LE CLOS MELUSINE, 38340, VOREPPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STOTZ PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de STOTZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STOTZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STOTZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38340 VOREPPESiègeActif

    520 352 162 00017 · ouvert le 02 janvier 2010 · NAF 9609Z

Documents juridiques de STOTZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STOTZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STOTZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STOTZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STOTZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STOTZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STOTZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2010

Questions fréquentes sur STOTZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de STOTZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de STOTZ PASCAL est 520 352 162. Le SIRET de son siège social est 520 352 162 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93520352162.

Où se situe le siège social de STOTZ PASCAL ?

Le siège social de STOTZ PASCAL est situé 248 rue du Port residence le Clos Melusine, 38340 Voreppe.

STOTZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, STOTZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STOTZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STOTZ PASCAL.

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