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STRUCTURAL

Active
Siren392 103 909549938640 CLAIXCréée le 18 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 103 909, STRUCTURAL est une 5499 créée le 18 août 1993. Elle est domiciliée 20 Che de la Plaine za les Bauches, 38640 Claix. Son activité principale relève du code NAF 452L.

Fiche d'identité de STRUCTURAL

Dénomination
STRUCTURAL
SIREN
392 103 909
SIRET (siège)
392 103 909 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14392103909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 103 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
452L
Date de création
18 août 1993
Siège social
20 CHE DE LA PLAINE ZA LES BAUCHES, 38640, CLAIX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de STRUCTURAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STRUCTURAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STRUCTURAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38640 CLAIXSiègeFermé

    392 103 909 00017 · ouvert le 29 juin 1993 · NAF 452L

Documents juridiques de STRUCTURAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 10 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de STRUCTURAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STRUCTURAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STRUCTURAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STRUCTURAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent STRUCTURAL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STRUCTURAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STRUCTURAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 1993

Questions fréquentes sur STRUCTURAL

Quel est le numéro SIREN de STRUCTURAL ?

Le numéro SIREN de STRUCTURAL est 392 103 909. Le SIRET de son siège social est 392 103 909 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14392103909.

Où se situe le siège social de STRUCTURAL ?

Le siège social de STRUCTURAL est situé 20 Che de la Plaine za les Bauches, 38640 Claix.

STRUCTURAL est-elle toujours en activité ?

Oui, STRUCTURAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STRUCTURAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STRUCTURAL.

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