STRUCTURE NOVA BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
STRUCTURE NOVA BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 216 844. Son siège social est situé 7 rue de Naples, 75008 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4321A. La direction est assurée par CHARLES-HENRI Adelphe en qualité de gérant.
Fiche d'identité de STRUCTURE NOVA BAT
INSEE- Dénomination
- STRUCTURE NOVA BAT
- SIREN
- 440 216 844
- SIRET (siège)
- 440 216 844 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR06440216844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 216 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 12 décembre 2001
- Siège social
- 7 RUE DE NAPLES, 75008, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de STRUCTURE NOVA BAT
Electricité générale, étude et réalisation d'installation, dépannage, maintenance et rénovation, étude et cablage d'armoires électriques, téléphone, réseaux informatiques, interphones, digicodes, détection d'incendie, désenfumage, alarmes.
Finances de STRUCTURE NOVA BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STRUCTURE NOVA BAT
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de décembre 2001 à septembre 2014
Saint-Clair
Gérant · jusqu'à septembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de STRUCTURE NOVA BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 PARISSiègeActif
440 216 844 00025 · ouvert le 15 septembre 2005 · NAF 4321A
- 95200 SARCELLESFermé
440 216 844 00017 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 453A
Documents juridiques de STRUCTURE NOVA BAT
INPIComptes annuels de STRUCTURE NOVA BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STRUCTURE NOVA BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STRUCTURE NOVA BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STRUCTURE NOVA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant STRUCTURE NOVA BAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STRUCTURE NOVA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STRUCTURE NOVA BAT
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant partant : Saint-Clair, nom d'usage : Saint-Clair-Fauchery, Marie-Reine, nomination du Gérant : Adelphe, Charles-Henri
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2001-12-12 · Début d'activité : 2005-09-15
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- création
Date d'effet : 12 décembre 2001
Marchés publics de STRUCTURE NOVA BAT
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à STRUCTURE NOVA BAT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,1 M€.
ELECTRICTE COURANT FORTS ET FAIBLES SSI
COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES (MAIRIE) · notifié le 04 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 18 mois · 6 offres reçues
715 k€TravauxTRX DE RÉNOVATION DE LA MÉDIATHÈQUE DE LA COUPOLE A COMBS LA VILLE
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART · notifié le 14 avril 2025 · Appel d'offres ouvert · 18 mois · 2 offres reçues
755 k€TravauxELECTRICTE COURANT FORTS ET FAIBLES SSI
COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES (MAIRIE) · notifié le 26 avril 2023 · Appel d'offres ouvert · 18 mois
650 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur STRUCTURE NOVA BAT
Quel est le numéro SIREN de STRUCTURE NOVA BAT ?
Le numéro SIREN de STRUCTURE NOVA BAT est 440 216 844. Le SIRET de son siège social est 440 216 844 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06440216844.
Qui dirige STRUCTURE NOVA BAT ?
STRUCTURE NOVA BAT est dirigée par CHARLES-HENRI Adelphe, gérant.
Où se situe le siège social de STRUCTURE NOVA BAT ?
Le siège social de STRUCTURE NOVA BAT est situé 7 rue de Naples, 75008 Paris.
STRUCTURE NOVA BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, STRUCTURE NOVA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STRUCTURE NOVA BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STRUCTURE NOVA BAT.
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