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STRUCTURE NOVA BAT

Active
Siren440 216 844SARL75008 PARISCréée le 12 décembre 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

STRUCTURE NOVA BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 216 844. Son siège social est situé 7 rue de Naples, 75008 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4321A. La direction est assurée par CHARLES-HENRI Adelphe en qualité de gérant.

Fiche d'identité de STRUCTURE NOVA BAT

Dénomination
STRUCTURE NOVA BAT
SIREN
440 216 844
SIRET (siège)
440 216 844 00025
N° TVA intracommunautaire
FR06440216844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 216 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
12 décembre 2001
Siège social
7 RUE DE NAPLES, 75008, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STRUCTURE NOVA BAT

Electricité générale, étude et réalisation d'installation, dépannage, maintenance et rénovation, étude et cablage d'armoires électriques, téléphone, réseaux informatiques, interphones, digicodes, détection d'incendie, désenfumage, alarmes.

Finances de STRUCTURE NOVA BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STRUCTURE NOVA BAT

Anciens dirigeants (2)

MS

Marie-Reine Saint-Clair,

Gérant · de décembre 2001 à septembre 2014

S

Saint-Clair

Gérant · jusqu'à septembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de STRUCTURE NOVA BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75008 PARISSiègeActif

    440 216 844 00025 · ouvert le 15 septembre 2005 · NAF 4321A

  • 95200 SARCELLESFermé

    440 216 844 00017 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 453A

Documents juridiques de STRUCTURE NOVA BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 08 août 2014

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de STRUCTURE NOVA BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STRUCTURE NOVA BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STRUCTURE NOVA BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STRUCTURE NOVA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant STRUCTURE NOVA BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STRUCTURE NOVA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STRUCTURE NOVA BAT

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Saint-Clair, nom d'usage : Saint-Clair-Fauchery, Marie-Reine, nomination du Gérant : Adelphe, Charles-Henri

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2001-12-12 · Début d'activité : 2005-09-15

  6. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  7. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2001

Marchés publics de STRUCTURE NOVA BAT

3 marchés publics ont été notifiés à STRUCTURE NOVA BAT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,1 M€.

  • ELECTRICTE COURANT FORTS ET FAIBLES SSI

    COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES (MAIRIE) · notifié le 04 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 18 mois · 6 offres reçues

    715 k€Travaux
  • TRX DE RÉNOVATION DE LA MÉDIATHÈQUE DE LA COUPOLE A COMBS LA VILLE

    CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART · notifié le 14 avril 2025 · Appel d'offres ouvert · 18 mois · 2 offres reçues

    755 k€Travaux
  • ELECTRICTE COURANT FORTS ET FAIBLES SSI

    COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES (MAIRIE) · notifié le 26 avril 2023 · Appel d'offres ouvert · 18 mois

    650 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur STRUCTURE NOVA BAT

Quel est le numéro SIREN de STRUCTURE NOVA BAT ?

Le numéro SIREN de STRUCTURE NOVA BAT est 440 216 844. Le SIRET de son siège social est 440 216 844 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06440216844.

Qui dirige STRUCTURE NOVA BAT ?

STRUCTURE NOVA BAT est dirigée par CHARLES-HENRI Adelphe, gérant.

Où se situe le siège social de STRUCTURE NOVA BAT ?

Le siège social de STRUCTURE NOVA BAT est situé 7 rue de Naples, 75008 Paris.

STRUCTURE NOVA BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, STRUCTURE NOVA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STRUCTURE NOVA BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STRUCTURE NOVA BAT.