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STUART

Active
Siren383 655 875549975002 PARIS 2Créée le 19 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STUART est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 655 875. Son siège social est situé 21 R Marie Stuart, 75002 Paris 2. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602A.

Fiche d'identité de STUART

Dénomination
STUART
SIREN
383 655 875
SIRET (siège)
383 655 875 00011
N° TVA intracommunautaire
FR72383655875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 655 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
9602A
Date de création
19 décembre 1991
Siège social
21 R MARIE STUART, 75002, PARIS 2
Établissements
1
Statut
Active

Finances de STUART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STUART

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STUART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75002 PARIS 2SiègeFermé

    383 655 875 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 9602A

Documents juridiques de STUART

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2009

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de STUART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STUART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent STUART. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STUART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1991

Questions fréquentes sur STUART

Quel est le numéro SIREN de STUART ?

Le numéro SIREN de STUART est 383 655 875. Le SIRET de son siège social est 383 655 875 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72383655875.

Où se situe le siège social de STUART ?

Le siège social de STUART est situé 21 R Marie Stuart, 75002 Paris 2.

STUART est-elle toujours en activité ?

Oui, STUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STUART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STUART.

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