CheckersProcédures

STUART MARGARET

Active
Siren353 710 403Entrepreneur individuel64370 MORLANNECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

STUART MARGARET est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 710 403. Le siège social de l'entreprise se trouve 665 Rte de Pere, 64370 Morlanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de STUART MARGARET

Dénomination
STUART MARGARET
SIREN
353 710 403
SIRET (siège)
353 710 403 00042
N° TVA intracommunautaire
FR12353710403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 710 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
665 RTE DE PERE, 64370, MORLANNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de STUART MARGARET

Autres enseignements

Finances de STUART MARGARET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STUART MARGARET

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STUART MARGARET

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 64370 MORLANNESiègeActif

    353 710 403 00042 · ouvert le 27 juillet 2015 · NAF 8559B

  • 32330 GONDRINFermé

    353 710 403 00026 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 511N

  • 64410 BOUILLONFermé

    353 710 403 00034 · ouvert le 26 juin 2003 · NAF 8559B

Documents juridiques de STUART MARGARET

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STUART MARGARET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STUART MARGARET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STUART MARGARET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STUART MARGARET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STUART MARGARET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STUART MARGARET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Marques déposées par STUART MARGARET

STUART MARGARET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TASTE VIN du MONDE

    N° 3305793 · Déposée le 26 juillet 2004 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 39, 41

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur STUART MARGARET

Quel est le numéro SIREN de STUART MARGARET ?

Le numéro SIREN de STUART MARGARET est 353 710 403. Le SIRET de son siège social est 353 710 403 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12353710403.

Où se situe le siège social de STUART MARGARET ?

Le siège social de STUART MARGARET est situé 665 Rte de Pere, 64370 Morlanne.

STUART MARGARET est-elle toujours en activité ?

Oui, STUART MARGARET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STUART MARGARET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STUART MARGARET.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres enseignements

Toutes les entreprises avec le code NAF 8559B

Entreprises à Morlanne

Toutes les entreprises à Morlanne