STUGAN
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 893 499 541, STUGAN est une SAS créée le 29 janvier 2021. Elle est domiciliée 126 av d'Estienne d'Orves, 83500 La Seyne-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 1623Z. MANUEL HENNEQUIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise. La radiation de STUGAN date du 8 octobre 2024 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de STUGAN
INSEE- Dénomination
- STUGAN
- SIREN
- 893 499 541
- SIRET (siège)
- 893 499 541 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR53893499541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 499 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 1623Z
- Date de création
- 29 janvier 2021
- Date de radiation
- 08 octobre 2024
- Siège social
- 126 AV D'ESTIENNE D'ORVES, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de STUGAN
Conception, fabrication et commercialisation de micros-maisons et de biens d'habitation assimilés, location de micros-maisons, conception de modules d'habitation écologiques, coordination de travaux d'implantation.
Finances de STUGAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STUGAN
INSEEÉtablissements de STUGAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeFermé
893 499 541 00025 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 1623Z
- 83200 LE REVEST-LES-EAUXFermé
893 499 541 00017 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 1623Z
Documents juridiques de STUGAN
INPIComptes annuels de STUGAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STUGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STUGAN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour STUGAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 28 novembre 2023. Clôturée le 08 octobre 2024 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 08 octobre 2024 · publié le 18 octobre 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 28 novembre 2023 · publié le 08 décembre 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 23 novembre 2023, désignant liquidateur Maître Laure Simon 23 rue Peiresc 83000 Toulon. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de STUGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STUGAN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2024-10-08 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2023-11-28 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 23 novembre 2023, désignant liquidateur Maître Laure Simon 23 rue Peiresc 83000 Toulon. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-01
- radiation
Date d'effet : 08 octobre 2024
Marques déposées par STUGAN
INPISTUGAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréestugan Espaces modernes pour gens mobliles
N° 4742295 · Déposée le 11 mars 2021 · Marque figurative
Classes 6, 12, 19, 37, 39, 43 · valable jusqu’au 11 mars 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur STUGAN
Quel est le numéro SIREN de STUGAN ?
Le numéro SIREN de STUGAN est 893 499 541. Le SIRET de son siège social est 893 499 541 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53893499541.
Qui dirige STUGAN ?
STUGAN est dirigée par MANUEL HENNEQUIN, président de sas. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STUGAN ?
Le siège social de STUGAN est situé 126 av d'Estienne d'Orves, 83500 La Seyne-sur-Mer.
STUGAN est-elle toujours en activité ?
Non, STUGAN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 8 octobre 2024.
STUGAN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. STUGAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 octobre 2024 pour insuffisance d'actif.
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