STUTZMANN CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
STUTZMANN CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 413 307 844. Le siège social de l'entreprise se trouve 86 rue de la Fontaine, 67430 Mackwiller. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de STUTZMANN CHARLES
INSEE- Dénomination
- STUTZMANN CHARLES
- SIREN
- 413 307 844
- SIRET (siège)
- 413 307 844 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR92413307844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 307 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 86 RUE DE LA FONTAINE, 67430, MACKWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STUTZMANN CHARLES
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de STUTZMANN CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STUTZMANN CHARLES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de STUTZMANN CHARLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 67430 MACKWILLERSiègeFermé
413 307 844 00014 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 011A
Documents juridiques de STUTZMANN CHARLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de STUTZMANN CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STUTZMANN CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STUTZMANN CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STUTZMANN CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de STUTZMANN CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STUTZMANN CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur STUTZMANN CHARLES
Quel est le numéro SIREN de STUTZMANN CHARLES ?
Le numéro SIREN de STUTZMANN CHARLES est 413 307 844. Le SIRET de son siège social est 413 307 844 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92413307844.
Où se situe le siège social de STUTZMANN CHARLES ?
Le siège social de STUTZMANN CHARLES est situé 86 rue de la Fontaine, 67430 Mackwiller.
STUTZMANN CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, STUTZMANN CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STUTZMANN CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STUTZMANN CHARLES.
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