STUTZMANN PASCAL

Active

Siren415 077 114Entrepreneur individuel67330 BOUXWILLERCréée le 06 novembre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

STUTZMANN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 1997, identifié par le SIREN 415 077 114. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Pl du Chateau, 67330 Bouxwiller. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de STUTZMANN PASCAL

INSEE

Dénomination: STUTZMANN PASCAL
SIREN: 415 077 114
SIRET (siège): 415 077 114 00056
N° TVA intracommunautaire: FR62415077114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 415 077 114
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 06 novembre 1997
Siège social: 2 PL DU CHATEAU, 67330, BOUXWILLER
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de STUTZMANN PASCAL

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de STUTZMANN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STUTZMANN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STUTZMANN PASCAL

INSEE

5 établissements, dont 2 en activité.

67330 BOUXWILLERSiègeActif
415 077 114 00056 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 8690D
57790 FRAQUELFINGActif
415 077 114 00031 · ouvert le 30 décembre 2011 · NAF 6820A
67330 OBERMODERN-ZUTZENDORFFermé
415 077 114 00015 · ouvert le 06 novembre 1997 · NAF 8690D
67330 BOUXWILLERFermé
415 077 114 00023 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 8690D
67330 BOUXWILLERFermé
415 077 114 00049 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8690D

Documents juridiques de STUTZMANN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STUTZMANN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STUTZMANN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STUTZMANN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STUTZMANN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STUTZMANN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STUTZMANN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 06 novembre 1997

Questions fréquentes sur STUTZMANN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de STUTZMANN PASCAL ?

Le numéro SIREN de STUTZMANN PASCAL est 415 077 114. Le SIRET de son siège social est 415 077 114 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62415077114.

Où se situe le siège social de STUTZMANN PASCAL ?

Le siège social de STUTZMANN PASCAL est situé 2 Pl du Chateau, 67330 Bouxwiller.