STUTZMANN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
STUTZMANN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2010 sous le numéro SIREN 522 081 652. Elle est domiciliée 26 Che du Belvedere, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.
Fiche d'identité de STUTZMANN PASCAL
INSEE- Dénomination
- STUTZMANN PASCAL
- SIREN
- 522 081 652
- SIRET (siège)
- 522 081 652 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR33522081652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 081 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 01 avril 2010
- Siège social
- 26 CHE DU BELVEDERE, 30900, NIMES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de STUTZMANN PASCAL
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de STUTZMANN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STUTZMANN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de STUTZMANN PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
522 081 652 00037 · ouvert le 22 janvier 2017 · NAF 8690F
- 30000 NIMESFermé
522 081 652 00011 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 8690F
- 30000 NIMESFermé
522 081 652 00029 · ouvert le 28 janvier 2015 · NAF 8690F
Documents juridiques de STUTZMANN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de STUTZMANN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STUTZMANN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STUTZMANN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STUTZMANN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de STUTZMANN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STUTZMANN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2010
Questions fréquentes sur STUTZMANN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de STUTZMANN PASCAL ?
Le numéro SIREN de STUTZMANN PASCAL est 522 081 652. Le SIRET de son siège social est 522 081 652 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33522081652.
Où se situe le siège social de STUTZMANN PASCAL ?
Le siège social de STUTZMANN PASCAL est situé 26 Che du Belvedere, 30900 Nimes.
STUTZMANN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, STUTZMANN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STUTZMANN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STUTZMANN PASCAL.
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