STUTZMANN PASCAL

Active

Siren980 861 702Entrepreneur individuel57800 Freyming-Merlebach

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 980 861 702, STUTZMANN PASCAL est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 13 IMP des Tilleuls, 57800 Freyming-Merlebach. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de STUTZMANN PASCAL

INSEE

Dénomination: STUTZMANN PASCAL
SIREN: 980 861 702
SIRET (siège): 980 861 702 00010
N° TVA intracommunautaire: FR05980861702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 980 861 702
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 13 IMP des Tilleuls, 57800, Freyming-Merlebach
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de STUTZMANN PASCAL

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE SUITE A LA POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LE TOIT

Finances de STUTZMANN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STUTZMANN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de STUTZMANN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

57800 Freyming-MerlebachSiègeActif
980 861 702 00010 · ouvert le 07 mars 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de STUTZMANN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de STUTZMANN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STUTZMANN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STUTZMANN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STUTZMANN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STUTZMANN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STUTZMANN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur STUTZMANN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de STUTZMANN PASCAL ?

Le numéro SIREN de STUTZMANN PASCAL est 980 861 702. Le SIRET de son siège social est 980 861 702 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05980861702.

Où se situe le siège social de STUTZMANN PASCAL ?

Le siège social de STUTZMANN PASCAL est situé 13 IMP des Tilleuls, 57800 Freyming-Merlebach.