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SUBERT JEAN

Active
Siren512 049 867Entrepreneur individuel38090 VILLEFONTAINECréée le 23 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 049 867, SUBERT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 23 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 79 av du Vellein, 38090 Villefontaine. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de SUBERT JEAN

Dénomination
SUBERT JEAN
SIREN
512 049 867
SIRET (siège)
512 049 867 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92512049867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 049 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
23 avril 2009
Siège social
79 AV DU VELLEIN, 38090, VILLEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBERT JEAN

Brocante, vente de carte postale toute collection

Finances de SUBERT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBERT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBERT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 VILLEFONTAINESiègeActif

    512 049 867 00017 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 4789Z

Documents juridiques de SUBERT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBERT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBERT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBERT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBERT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBERT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBERT JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-09-01

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2009

Questions fréquentes sur SUBERT JEAN

Quel est le numéro SIREN de SUBERT JEAN ?

Le numéro SIREN de SUBERT JEAN est 512 049 867. Le SIRET de son siège social est 512 049 867 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92512049867.

Où se situe le siège social de SUBERT JEAN ?

Le siège social de SUBERT JEAN est situé 79 av du Vellein, 38090 Villefontaine.

SUBERT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBERT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBERT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBERT JEAN.

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