SUBIAS JEAN
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Enregistré sous le numéro SIREN 752 139 998, SUBIAS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 5 juin 2012. Elle est domiciliée 14 B rue des Artisans Appt A03, 31150 Fenouillet. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de SUBIAS JEAN
INSEE- Dénomination
- SUBIAS JEAN
- SIREN
- 752 139 998
- SIRET (siège)
- 752 139 998 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR89752139998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 139 998
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 05 juin 2012
- Siège social
- 14 B RUE DES ARTISANS APPT A03, 31150, FENOUILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUBIAS JEAN
Activités spécialisées de design
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Établissements de SUBIAS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31150 FENOUILLETSiègeActif
752 139 998 00013 · ouvert le 05 juin 2012 · NAF 7410Z
Conformité de SUBIAS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBIAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SUBIAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SUBIAS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juin 2012
Questions fréquentes sur SUBIAS JEAN
Quel est le numéro SIREN de SUBIAS JEAN ?
Le numéro SIREN de SUBIAS JEAN est 752 139 998. Le SIRET de son siège social est 752 139 998 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89752139998.
Où se situe le siège social de SUBIAS JEAN ?
Le siège social de SUBIAS JEAN est situé 14 B rue des Artisans Appt A03, 31150 Fenouillet.
SUBIAS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SUBIAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUBIAS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBIAS JEAN.
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