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SUBIAS JEAN

Active
Siren752 139 998Entrepreneur individuel31150 FENOUILLETCréée le 05 juin 2012

7410Z · Activités spécialisées de design

Enregistré sous le numéro SIREN 752 139 998, SUBIAS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 5 juin 2012. Elle est domiciliée 14 B rue des Artisans Appt A03, 31150 Fenouillet. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de SUBIAS JEAN

Dénomination
SUBIAS JEAN
SIREN
752 139 998
SIRET (siège)
752 139 998 00013
N° TVA intracommunautaire
FR89752139998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 139 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
05 juin 2012
Siège social
14 B RUE DES ARTISANS APPT A03, 31150, FENOUILLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBIAS JEAN

Activités spécialisées de design

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Établissements de SUBIAS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31150 FENOUILLETSiègeActif

    752 139 998 00013 · ouvert le 05 juin 2012 · NAF 7410Z

Conformité de SUBIAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBIAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBIAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SUBIAS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2012

Questions fréquentes sur SUBIAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de SUBIAS JEAN ?

Le numéro SIREN de SUBIAS JEAN est 752 139 998. Le SIRET de son siège social est 752 139 998 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89752139998.

Où se situe le siège social de SUBIAS JEAN ?

Le siège social de SUBIAS JEAN est situé 14 B rue des Artisans Appt A03, 31150 Fenouillet.

SUBIAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBIAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBIAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBIAS JEAN.