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SUBIL ERWAN

Active
Siren512 304 551Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 15 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 304 551, SUBIL ERWAN est un entrepreneur individuel créé le 15 mai 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Che de Moulis residence Domaine Dortis Bat d Apt55, 31200 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de SUBIL ERWAN

Dénomination
SUBIL ERWAN
SIREN
512 304 551
SIRET (siège)
512 304 551 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75512304551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 304 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
15 mai 2009
Siège social
30 CHE DE MOULIS RESIDENCE DOMAINE DORTIS BAT D APT55, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBIL ERWAN

Vente à domicile

Finances de SUBIL ERWAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBIL ERWAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBIL ERWAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    512 304 551 00017 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 4799A

Documents juridiques de SUBIL ERWAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBIL ERWAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBIL ERWAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBIL ERWAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBIL ERWAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBIL ERWAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBIL ERWAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2009

Questions fréquentes sur SUBIL ERWAN

Quel est le numéro SIREN de SUBIL ERWAN ?

Le numéro SIREN de SUBIL ERWAN est 512 304 551. Le SIRET de son siège social est 512 304 551 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75512304551.

Où se situe le siège social de SUBIL ERWAN ?

Le siège social de SUBIL ERWAN est situé 30 Che de Moulis residence Domaine Dortis Bat d Apt55, 31200 Toulouse.

SUBIL ERWAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBIL ERWAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBIL ERWAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBIL ERWAN.

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