CheckersProcédures

SUBILS MARCEL

Active
Siren430 828 335Entrepreneur individuel34480 PUIMISSONCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUBILS MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 430 828 335. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot Canteruls, 34480 Puimisson. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de SUBILS MARCEL

Dénomination
SUBILS MARCEL
SIREN
430 828 335
SIRET (siège)
430 828 335 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78430828335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 828 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
LOT CANTERULS, 34480, PUIMISSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBILS MARCEL

Culture de la vigne

Finances de SUBILS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBILS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBILS MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34480 PUIMISSONSiègeActif

    430 828 335 00017 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SUBILS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBILS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBILS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBILS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBILS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBILS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBILS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur SUBILS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SUBILS MARCEL ?

Le numéro SIREN de SUBILS MARCEL est 430 828 335. Le SIRET de son siège social est 430 828 335 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78430828335.

Où se situe le siège social de SUBILS MARCEL ?

Le siège social de SUBILS MARCEL est situé Lot Canteruls, 34480 Puimisson.

SUBILS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBILS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBILS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBILS MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité à Puimisson

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Puimisson

Entreprises du même secteur à Puimisson

Entreprises à Puimisson

Toutes les entreprises à Puimisson