SUBIRATS JEAN
Active9319Z · Autres activités liées au sport
Enregistré sous le numéro SIREN 418 641 049, SUBIRATS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 rue Van Gogh, 66600 Rivesaltes. SUBIRATS JEAN relève du secteur autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).
Fiche d'identité de SUBIRATS JEAN
INSEE- Dénomination
- SUBIRATS JEAN
- SIREN
- 418 641 049
- SIRET (siège)
- 418 641 049 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR42418641049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 641 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z - Autres activités liées au sport
- Date de création
- 01 juin 1998
- Siège social
- 63 RUE VAN GOGH, 66600, RIVESALTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SUBIRATS JEAN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SUBIRATS JEAN
Autres activités liées au sport
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Établissements de SUBIRATS JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66600 RIVESALTESSiègeActif
418 641 049 00030 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 9319Z
- 66600 RIVESALTESFermé
418 641 049 00022 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 926C
Conformité de SUBIRATS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBIRATS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SUBIRATS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SUBIRATS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1998
Marques déposées par SUBIRATS JEAN
INPISUBIRATS JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePyrénées Roussillon Aventures
N° 3510767 · Déposée le 29 juin 2007 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 29 juin 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SUBIRATS JEAN
Quel est le numéro SIREN de SUBIRATS JEAN ?
Le numéro SIREN de SUBIRATS JEAN est 418 641 049. Le SIRET de son siège social est 418 641 049 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42418641049.
Où se situe le siège social de SUBIRATS JEAN ?
Le siège social de SUBIRATS JEAN est situé 63 rue Van Gogh, 66600 Rivesaltes.
SUBIRATS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SUBIRATS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUBIRATS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBIRATS JEAN.
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