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SUBIRATS JEAN

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Siren418 641 049Entrepreneur individuel66600 RIVESALTESCréée le 01 juin 1998

9319Z · Autres activités liées au sport

Enregistré sous le numéro SIREN 418 641 049, SUBIRATS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 rue Van Gogh, 66600 Rivesaltes. SUBIRATS JEAN relève du secteur autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).

Fiche d'identité de SUBIRATS JEAN

Dénomination
SUBIRATS JEAN
SIREN
418 641 049
SIRET (siège)
418 641 049 00030
N° TVA intracommunautaire
FR42418641049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 641 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z - Autres activités liées au sport
Date de création
01 juin 1998
Siège social
63 RUE VAN GOGH, 66600, RIVESALTES
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SUBIRATS JEAN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SUBIRATS JEAN

Autres activités liées au sport

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Établissements de SUBIRATS JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66600 RIVESALTESSiègeActif

    418 641 049 00030 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 9319Z

  • 66600 RIVESALTESFermé

    418 641 049 00022 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 926C

Conformité de SUBIRATS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBIRATS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBIRATS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SUBIRATS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1998

Marques déposées par SUBIRATS JEAN

SUBIRATS JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SUBIRATS JEAN

Quel est le numéro SIREN de SUBIRATS JEAN ?

Le numéro SIREN de SUBIRATS JEAN est 418 641 049. Le SIRET de son siège social est 418 641 049 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42418641049.

Où se situe le siège social de SUBIRATS JEAN ?

Le siège social de SUBIRATS JEAN est situé 63 rue Van Gogh, 66600 Rivesaltes.

SUBIRATS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBIRATS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBIRATS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBIRATS JEAN.