SUBIRATS MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 427 648 522, SUBIRATS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Elle est domiciliée 11 Cite Monplaisir, 66600 Salses-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de SUBIRATS MICHEL
INSEE- Dénomination
- SUBIRATS MICHEL
- SIREN
- 427 648 522
- SIRET (siège)
- 427 648 522 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR07427648522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 648 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 11 CITE MONPLAISIR, 66600, SALSES-LE-CHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUBIRATS MICHEL
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Établissements de SUBIRATS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66600 SALSES-LE-CHATEAUSiègeFermé
427 648 522 00014 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 013Z
Conformité de SUBIRATS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBIRATS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SUBIRATS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SUBIRATS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur SUBIRATS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SUBIRATS MICHEL ?
Le numéro SIREN de SUBIRATS MICHEL est 427 648 522. Le SIRET de son siège social est 427 648 522 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07427648522.
Où se situe le siège social de SUBIRATS MICHEL ?
Le siège social de SUBIRATS MICHEL est situé 11 Cite Monplaisir, 66600 Salses-le-Chateau.
SUBIRATS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SUBIRATS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUBIRATS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBIRATS MICHEL.
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