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SUBIRATS MICHEL

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Siren427 648 522Entrepreneur individuel66600 SALSES-LE-CHATEAUCréée le 01 janvier 1976

Enregistré sous le numéro SIREN 427 648 522, SUBIRATS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Elle est domiciliée 11 Cite Monplaisir, 66600 Salses-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de SUBIRATS MICHEL

Dénomination
SUBIRATS MICHEL
SIREN
427 648 522
SIRET (siège)
427 648 522 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07427648522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 648 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
11 CITE MONPLAISIR, 66600, SALSES-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBIRATS MICHEL

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Établissements de SUBIRATS MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66600 SALSES-LE-CHATEAUSiègeFermé

    427 648 522 00014 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 013Z

Conformité de SUBIRATS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBIRATS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBIRATS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SUBIRATS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur SUBIRATS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SUBIRATS MICHEL ?

Le numéro SIREN de SUBIRATS MICHEL est 427 648 522. Le SIRET de son siège social est 427 648 522 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07427648522.

Où se situe le siège social de SUBIRATS MICHEL ?

Le siège social de SUBIRATS MICHEL est situé 11 Cite Monplaisir, 66600 Salses-le-Chateau.

SUBIRATS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBIRATS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBIRATS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBIRATS MICHEL.