SUBJECTILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SUBJECTILE est une SARL immatriculée le 3 janvier 1994 sous le numéro SIREN 389 668 351. Elle est domiciliée 452 Che de Regagnas, 83640 St Zacharie. Son activité principale relève du code NAF 205A.
Fiche d'identité de SUBJECTILE
INSEE- Dénomination
- SUBJECTILE
- SIREN
- 389 668 351
- SIRET (siège)
- 389 668 351 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR59389668351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 668 351
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 205A
- Date de création
- 03 janvier 1994
- Siège social
- 452 CHE DE REGAGNAS, 83640, ST ZACHARIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SUBJECTILE
Finances de SUBJECTILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUBJECTILE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SUBJECTILE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83640 ST ZACHARIESiègeFermé
389 668 351 00023 · ouvert le 03 décembre 1993 · NAF 205A
- 13400 AUBAGNEFermé
389 668 351 00015 · ouvert le 04 janvier 1993 · NAF 205A
Documents juridiques de SUBJECTILE
INPIComptes annuels de SUBJECTILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBJECTILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SUBJECTILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBJECTILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SUBJECTILE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 26 août 2025 · N° 2025R00645
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 12 mars 2025 · N° 2024081005
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 mars 2024 · N° 23/57777
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SUBJECTILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SUBJECTILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 1994
Questions fréquentes sur SUBJECTILE
Quel est le numéro SIREN de SUBJECTILE ?
Le numéro SIREN de SUBJECTILE est 389 668 351. Le SIRET de son siège social est 389 668 351 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59389668351.
Où se situe le siège social de SUBJECTILE ?
Le siège social de SUBJECTILE est situé 452 Che de Regagnas, 83640 St Zacharie.
SUBJECTILE est-elle toujours en activité ?
Oui, SUBJECTILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUBJECTILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBJECTILE.
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