CheckersProcédures

SUBLET Arthur

Active
Siren984 994 103Entrepreneur individuel26400 Vaunaveys-la-RochetteCréée le 10 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUBLET Arthur est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2024 sous le numéro SIREN 984 994 103. Elle est domiciliée 405 RTE de la raye, 26400 Vaunaveys-la-Rochette. L'entreprise déclare le code NAF 4391B comme activité principale.

Fiche d'identité de SUBLET Arthur

Dénomination
SUBLET Arthur
SIREN
984 994 103
SIRET (siège)
984 994 103 00013
N° TVA intracommunautaire
FR26984994103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 994 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
10 avril 2024
Siège social
405 RTE de la raye, 26400, Vaunaveys-la-Rochette
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBLET Arthur

Couverture/zinguerie

Finances de SUBLET Arthur

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBLET Arthur

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBLET Arthur

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 Vaunaveys-la-RochetteSiègeActif

    984 994 103 00013 · ouvert le 04 mars 2024 · NAF 4391B

Documents juridiques de SUBLET Arthur

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBLET Arthur

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBLET Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBLET Arthur

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBLET Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBLET Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBLET Arthur

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2024

Questions fréquentes sur SUBLET Arthur

Quel est le numéro SIREN de SUBLET Arthur ?

Le numéro SIREN de SUBLET Arthur est 984 994 103. Le SIRET de son siège social est 984 994 103 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26984994103.

Où se situe le siège social de SUBLET Arthur ?

Le siège social de SUBLET Arthur est situé 405 RTE de la raye, 26400 Vaunaveys-la-Rochette.

SUBLET Arthur est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBLET Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBLET Arthur est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBLET Arthur.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de couverture par éléments

Toutes les entreprises avec le code NAF 4391B

Entreprises à Vaunaveys-la-Rochette

Toutes les entreprises à Vaunaveys-la-Rochette