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SUBNOMY

Active
Siren818 652 679SAS94300 VincennesCréée le 24 février 2016
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
−93,9 k€−131,1 %
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SUBNOMY est une SAS immatriculée le 24 février 2016 sous le numéro SIREN 818 652 679. Elle est domiciliée 110 RUE de Fontenay Vincennes Cedex, 94300 Vincennes. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. En 2024, elle a enregistré une perte nette de 93,9 k€. PROYECTOS FORMACION Y SERVICIOS S.L. exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SUBNOMY

Dénomination
SUBNOMY
SIREN
818 652 679
SIRET (siège)
818 652 679 00056
N° TVA intracommunautaire
FR14818652679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 652 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
24 février 2016
Siège social
110 RUE de Fontenay Vincennes Cedex, 94300, Vincennes
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SUBNOMY

Fourniture de prestations de services et de conseil pour la mise en place de solutions de commerce par abonnement

Finances de SUBNOMY

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2024--−93,9 k€--1,7 M€3,4 M€
2023--302 k€--1,8 M€3,1 M€
2022--264 k€--1,5 M€3,2 M€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 25 novembre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
50,1 %
Taux d’endettement
51,7 %
Ratio de liquidité
194,8 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Frais d'établissement0 €0 €
Code CX1 692 281 €0 €
Concessions, brevets et droits similaires15 326 €0 €
Fonds commercial37 600 €0 €
Autres immobilisations corporelles7 734 €0 €
Autres immobilisations financières18 300 €0 €
TOTAL Actif immobilisé1 771 241 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes59 200 €0 €
Clients et comptes rattachés849 068 €0 €
Autres créances726 943 €0 €
Valeurs mobilières de placement7 404 €0 €
Disponibilités6 558 €0 €
Charges constatées d'avance1 573 €0 €
TOTAL Actif circulant1 650 747 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif3 421 988 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel1 525 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport800 911 €0 €
Réserve légale152 €0 €
Report à nouveau964 286 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−93 930 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 672 944 €0 €
Produits des émissions de titres participatifs40 000 €0 €
TOTAL Autres fonds propres40 000 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit784 688 €0 €
Emprunts et dettes financières divers101 119 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés193 863 €0 €
Dettes fiscales et sociales403 952 €0 €
Autres dettes225 422 €0 €
TOTAL Dettes1 709 044 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif3 421 988 €0 €
Code EG1 577 210 €0 €
Code EH23 205 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Frais d'établissement0 €0 €
Code CX1 745 692 €1 670 958 €
Concessions, brevets et droits similaires15 326 €15 326 €
Fonds commercial37 600 €37 600 €
Autres immobilisations corporelles9 236 €15 533 €
Prêts5 000 €0 €
Autres immobilisations financières18 300 €18 300 €
TOTAL Actif immobilisé1 831 154 €1 757 717 €
Avances et acomptes versés sur commandes59 200 €59 200 €
Clients et comptes rattachés683 073 €572 362 €
Autres créances504 850 €552 146 €
Valeurs mobilières de placement7 404 €7 404 €
Disponibilités50 700 €224 245 €
Charges constatées d'avance7 001 €3 866 €
TOTAL Actif circulant1 312 228 €1 419 224 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif3 143 383 €3 176 941 €
Code CP23 300 €-

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel1 525 €1 525 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport800 911 €800 911 €
Réserve légale152 €152 €
Report à nouveau662 655 €399 131 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE301 631 €263 524 €
TOTAL Capitaux propres1 766 874 €1 465 243 €
Produits des émissions de titres participatifs40 000 €40 000 €
TOTAL Autres fonds propres40 000 €40 000 €
Provisions pour risques0 €285 €
TOTAL Provisions pour risques et charges0 €285 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit759 435 €1 227 518 €
Emprunts et dettes financières divers101 119 €52 076 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés149 715 €143 254 €
Dettes fiscales et sociales266 258 €248 389 €
Autres dettes59 982 €176 €
TOTAL Dettes1 336 509 €1 671 412 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif3 143 383 €3 176 941 €
Code EG1 254 009 €1 463 255 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Frais d'établissement0 €0 €
Code CX1 670 958 €1 447 315 €
Concessions, brevets et droits similaires15 326 €15 326 €
Fonds commercial37 600 €37 600 €
Autres immobilisations corporelles15 533 €20 640 €
Autres immobilisations financières18 300 €10 800 €
TOTAL Actif immobilisé1 757 717 €1 531 682 €
Avances et acomptes versés sur commandes59 200 €56 200 €
Clients et comptes rattachés572 362 €611 997 €
Autres créances552 146 €445 480 €
Valeurs mobilières de placement7 404 €7 404 €
Disponibilités224 245 €378 416 €
Charges constatées d'avance3 866 €5 439 €
TOTAL Actif circulant1 419 224 €1 504 936 €
Écarts de conversion actif0 €285 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif3 176 941 €3 036 903 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel1 525 €1 525 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport800 911 €800 911 €
Réserve légale152 €152 €
Report à nouveau399 131 €14 236 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE263 524 €384 895 €
TOTAL Capitaux propres1 465 243 €1 201 719 €
Produits des émissions de titres participatifs40 000 €0 €
TOTAL Autres fonds propres40 000 €0 €
Provisions pour risques285 €285 €
TOTAL Provisions pour risques et charges285 €285 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 227 518 €1 004 100 €
Emprunts et dettes financières divers52 076 €1 004 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés143 254 €554 396 €
Dettes fiscales et sociales248 389 €275 398 €
Autres dettes176 €0 €
TOTAL Dettes1 671 412 €1 834 899 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif3 176 941 €3 036 903 €
Code EG1 514 913 €992 399 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de SUBNOMY

P

PROYECTOS FORMACION Y SERVICIOS S.L.

Président de SAS

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 23 mars 2025

Anciens dirigeants (1)

DA

David AZOULAY

Président · de février 2016 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SUBNOMY

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 94300 VincennesSiègeActif

    818 652 679 00056 · ouvert le 20 juillet 2026 · NAF 7022Z

  • 94220 CHARENTON-LE-PONTFermé

    818 652 679 00015 · ouvert le 17 février 2016 · NAF 7022Z

  • 75002 PARISFermé

    818 652 679 00023 · ouvert le 29 avril 2016 · NAF 4791A

  • 94220 CHARENTON-LE-PONTFermé

    818 652 679 00031 · ouvert le 17 février 2016 · NAF 7022Z

  • 94220 Charenton-le-PontFermé

    818 652 679 00049 · ouvert le 31 janvier 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de SUBNOMY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 24 février 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SUBNOMY

SUBNOMY a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

27 juillet 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

25 novembre 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

25 novembre 2025

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

26 novembre 2025

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SUBNOMY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBNOMY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SUBNOMY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SUBNOMY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBNOMY

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Président : PROYECTOS FORMACION Y SERVICIOS S.L

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-02-17

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2016

Marques déposées par SUBNOMY

SUBNOMY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Subscription Thinking

    N° 4548086 · Déposée le 02 mai 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 42 · valable jusqu’au 02 mai 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de SUBNOMY

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de SUBNOMY a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur SUBNOMY

Quel est le numéro SIREN de SUBNOMY ?

Le numéro SIREN de SUBNOMY est 818 652 679. Le SIRET de son siège social est 818 652 679 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14818652679.

Qui dirige SUBNOMY ?

SUBNOMY est dirigée par PROYECTOS FORMACION Y SERVICIOS S.L., président de sas.

Où se situe le siège social de SUBNOMY ?

Le siège social de SUBNOMY est situé 110 RUE de Fontenay Vincennes Cedex, 94300 Vincennes.

SUBNOMY est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBNOMY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBNOMY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBNOMY.