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Subosic Jean

Active
Siren109 047 233Entrepreneur individuel57730 FolschvillerCréée le 14 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Subosic Jean est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2026, identifié par le SIREN 109 047 233. Son siège social est situé 31 RUE de Metz, 57730 Folschviller. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de Subosic Jean

Dénomination
Subosic Jean
SIREN
109 047 233
SIRET (siège)
109 047 233 00019
N° TVA intracommunautaire
FR93109047233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 047 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
14 septembre 2026
Siège social
31 RUE de Metz, 57730, Folschviller
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Subosic Jean

Démolition et préparation de sites ,travaux de terrassement courants,nivellement de terrains,creusement de tranchées ,dessouchage

Finances de Subosic Jean

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Subosic Jean

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Subosic Jean

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57730 FolschvillerSiègeActif

    109 047 233 00019 · ouvert le 03 septembre 2026 · NAF 4312A

Documents juridiques de Subosic Jean

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Subosic Jean

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Subosic Jean. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Subosic Jean

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Subosic Jean. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Subosic Jean n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Subosic Jean

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2026

Questions fréquentes sur Subosic Jean

Quel est le numéro SIREN de Subosic Jean ?

Le numéro SIREN de Subosic Jean est 109 047 233. Le SIRET de son siège social est 109 047 233 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93109047233.

Où se situe le siège social de Subosic Jean ?

Le siège social de Subosic Jean est situé 31 RUE de Metz, 57730 Folschviller.

Subosic Jean est-elle toujours en activité ?

Oui, Subosic Jean est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Subosic Jean est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Subosic Jean.

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