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SUBRA MICHEL

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Siren313 246 340Entrepreneur individuel09330 MONTGAILHARDCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUBRA MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 246 340. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Pradal, 09330 Montgailhard. L'entreprise déclare le code NAF 012J comme activité principale.

Fiche d'identité de SUBRA MICHEL

Dénomination
SUBRA MICHEL
SIREN
313 246 340
SIRET (siège)
313 246 340 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25313246340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 246 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012J
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
RUE DU PRADAL, 09330, MONTGAILHARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBRA MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SUBRA MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBRA MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBRA MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09330 MONTGAILHARDSiègeFermé

    313 246 340 00019 · NAF 012J

Documents juridiques de SUBRA MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBRA MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBRA MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBRA MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBRA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBRA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBRA MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur SUBRA MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SUBRA MICHEL ?

Le numéro SIREN de SUBRA MICHEL est 313 246 340. Le SIRET de son siège social est 313 246 340 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25313246340.

Où se situe le siège social de SUBRA MICHEL ?

Le siège social de SUBRA MICHEL est situé rue du Pradal, 09330 Montgailhard.

SUBRA MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBRA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBRA MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBRA MICHEL.

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