CheckersProcédures

SUBSOL

Active
Siren792 995 870549981630 SALVAGNACCréée le 21 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SUBSOL est une 5499 immatriculée le 21 mai 2013 sous le numéro SIREN 792 995 870. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Saint-Angel, 81630 Salvagnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A. Elle est dirigée par LAURENT SUBSOL, gérant.

Fiche d'identité de SUBSOL

Dénomination
SUBSOL
SIREN
792 995 870
SIRET (siège)
792 995 870 00013
N° TVA intracommunautaire
FR57792995870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 995 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4322A
Date de création
21 mai 2013
Siège social
LD SAINT-ANGEL, 81630, SALVAGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBSOL

Plomberie chauffage zinguerie pose tuyauterie

Finances de SUBSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBSOL

LS

LAURENT SUBSOL

Gérant

Depuis la création (21 mai 2013) · 13 ans

LS

LAURENT SUBSOL

Gérant

Depuis la création (21 mai 2013) · 13 ans

Établissements de SUBSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81630 SALVAGNACSiègeActif

    792 995 870 00013 · ouvert le 02 mai 2013 · NAF 4322A

Documents juridiques de SUBSOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de SUBSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SUBSOL. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SUBSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBSOL

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2013

Questions fréquentes sur SUBSOL

Quel est le numéro SIREN de SUBSOL ?

Le numéro SIREN de SUBSOL est 792 995 870. Le SIRET de son siège social est 792 995 870 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57792995870.

Qui dirige SUBSOL ?

SUBSOL est dirigée par LAURENT SUBSOL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SUBSOL ?

Le siège social de SUBSOL est situé Ld Saint-Angel, 81630 Salvagnac.

SUBSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBSOL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 4322A

Entreprises à Salvagnac

Toutes les entreprises à Salvagnac