SUBSOL & FILS BTP
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 16,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 594 471, SUBSOL & FILS BTP est une SARL créée le 1er août 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 590 Rte de Saurs, 81800 Rabastens. SUBSOL & FILS BTP relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). Elle est dirigée par FRANCK SUBSOL, gérant.
Fiche d'identité de SUBSOL & FILS BTP
INSEE- Dénomination
- SUBSOL & FILS BTP
- SIREN
- 382 594 471
- SIRET (siège)
- 382 594 471 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79382594471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 594 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 16 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 01 août 1991
- Siège social
- 590 RTE DE SAURS, 81800, RABASTENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUBSOL & FILS BTP
Entreprise générale de bâtiment, de travaux publics et privés, de maconnerie, de terrassement, de fondation et de démolition, construction de maisons individuelles, toutes opérations se rapportant à la couverture des bâtiments, la fabrication et la pose de charpentes la promotion immobilière sous toutes ses formes, la réalisation de tous programmes de construction, par lotissements, groupe d'habitation ou en co-propriété, la construction immobilière, les prestations de service pour toutes formalités techniques et administratives relatives a la construction, toutes études, plans et mètres concernant les travaux du bâtiment, toutes opérations de lotissement et d'aménagement de terrains, l'achat et la vente de tous immeubles bâtis ou non bâtis
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Finances de SUBSOL & FILS BTP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SUBSOL & FILS BTP
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2020
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2020
Gérant
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2020
Gérant
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SUBSOL & FILS BTP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81800 RABASTENSSiègeActif
382 594 471 00015 · ouvert le 10 juillet 1991 · NAF 4399C
Documents juridiques de SUBSOL & FILS BTP
INPIConformité de SUBSOL & FILS BTP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBSOL & FILS BTP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SUBSOL & FILS BTP n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SUBSOL & FILS BTP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SUBSOL & FILS BTP
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Gérant : SUBSOL Franck ; Gérant : SUBSOL Stephane
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- création
Date d'effet : 01 août 1991
Accords collectifs de SUBSOL & FILS BTP
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de SUBSOL & FILS BTP a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.
- Accord d'entreprise relatif a l'accomplissement d'heures supplementaires et au contingentAccord
Signé le 15 décembre 2025 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · dépôt n° T08125061292
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur SUBSOL & FILS BTP
Quel est le numéro SIREN de SUBSOL & FILS BTP ?
Le numéro SIREN de SUBSOL & FILS BTP est 382 594 471. Le SIRET de son siège social est 382 594 471 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79382594471.
Qui dirige SUBSOL & FILS BTP ?
SUBSOL & FILS BTP est dirigée par FRANCK SUBSOL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SUBSOL & FILS BTP ?
Le siège social de SUBSOL & FILS BTP est situé 590 Rte de Saurs, 81800 Rabastens.
SUBSOL & FILS BTP est-elle toujours en activité ?
Oui, SUBSOL & FILS BTP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUBSOL & FILS BTP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBSOL & FILS BTP.
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