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SUBSOL & FILS BTP

Active
Siren382 594 471SARL81800 RABASTENSCréée le 01 août 1991

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents
Capital social
16,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 594 471, SUBSOL & FILS BTP est une SARL créée le 1er août 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 590 Rte de Saurs, 81800 Rabastens. SUBSOL & FILS BTP relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). Elle est dirigée par FRANCK SUBSOL, gérant.

Fiche d'identité de SUBSOL & FILS BTP

Dénomination
SUBSOL & FILS BTP
SIREN
382 594 471
SIRET (siège)
382 594 471 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79382594471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 594 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
01 août 1991
Siège social
590 RTE DE SAURS, 81800, RABASTENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBSOL & FILS BTP

Entreprise générale de bâtiment, de travaux publics et privés, de maconnerie, de terrassement, de fondation et de démolition, construction de maisons individuelles, toutes opérations se rapportant à la couverture des bâtiments, la fabrication et la pose de charpentes la promotion immobilière sous toutes ses formes, la réalisation de tous programmes de construction, par lotissements, groupe d'habitation ou en co-propriété, la construction immobilière, les prestations de service pour toutes formalités techniques et administratives relatives a la construction, toutes études, plans et mètres concernant les travaux du bâtiment, toutes opérations de lotissement et d'aménagement de terrains, l'achat et la vente de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SUBSOL & FILS BTP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SUBSOL & FILS BTP

FS

FRANCK SUBSOL

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2020

FS

FRANCK SUBSOL

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2020

SS

STEPHANE SUBSOL

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2020

SS

STEPHANE SUBSOL

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SUBSOL & FILS BTP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81800 RABASTENSSiègeActif

    382 594 471 00015 · ouvert le 10 juillet 1991 · NAF 4399C

Documents juridiques de SUBSOL & FILS BTP

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 23 février 2005

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 18 février 1999

  • Acte

Conformité de SUBSOL & FILS BTP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBSOL & FILS BTP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SUBSOL & FILS BTP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SUBSOL & FILS BTP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SUBSOL & FILS BTP

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Gérant : SUBSOL Franck ; Gérant : SUBSOL Stephane

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1991

Accords collectifs de SUBSOL & FILS BTP

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de SUBSOL & FILS BTP a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur SUBSOL & FILS BTP

Quel est le numéro SIREN de SUBSOL & FILS BTP ?

Le numéro SIREN de SUBSOL & FILS BTP est 382 594 471. Le SIRET de son siège social est 382 594 471 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79382594471.

Qui dirige SUBSOL & FILS BTP ?

SUBSOL & FILS BTP est dirigée par FRANCK SUBSOL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SUBSOL & FILS BTP ?

Le siège social de SUBSOL & FILS BTP est situé 590 Rte de Saurs, 81800 Rabastens.

SUBSOL & FILS BTP est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBSOL & FILS BTP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBSOL & FILS BTP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBSOL & FILS BTP.