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SUBSOL YVES

Active
Siren480 675 099Entrepreneur individuel31330 MERVILLECréée le 28 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUBSOL YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2004, identifié par le SIREN 480 675 099. Elle est domiciliée Zac Patte d Oie residence Merville, 31330 Merville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SUBSOL YVES

Dénomination
SUBSOL YVES
SIREN
480 675 099
SIRET (siège)
480 675 099 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29480675099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 675 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 octobre 2004
Siège social
ZAC PATTE D OIE RESIDENCE MERVILLE, 31330, MERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBSOL YVES

Location de logements

Finances de SUBSOL YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBSOL YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBSOL YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31330 MERVILLESiègeActif

    480 675 099 00018 · ouvert le 28 octobre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SUBSOL YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBSOL YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBSOL YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBSOL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBSOL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBSOL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBSOL YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2004

Questions fréquentes sur SUBSOL YVES

Quel est le numéro SIREN de SUBSOL YVES ?

Le numéro SIREN de SUBSOL YVES est 480 675 099. Le SIRET de son siège social est 480 675 099 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29480675099.

Où se situe le siège social de SUBSOL YVES ?

Le siège social de SUBSOL YVES est situé Zac Patte d Oie residence Merville, 31330 Merville.

SUBSOL YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBSOL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBSOL YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBSOL YVES.

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