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SUBSTITUTE PROJECT

Active
Siren921 334 850SAS13300 SALON-DE-PROVENCECréée le 14 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 334 850, SUBSTITUTE PROJECT est une SAS créée le 14 novembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 347 allees de Craponne, 13300 Salon-de-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4729Z. AMINA BITAM exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SUBSTITUTE PROJECT

Dénomination
SUBSTITUTE PROJECT
SIREN
921 334 850
SIRET (siège)
921 334 850 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38921334850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 334 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 €
Code NAF / APE
4729Z
Date de création
14 novembre 2022
Siège social
347 ALLEES DE CRAPONNE, 13300, SALON-DE-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBSTITUTE PROJECT

La commercialisation de produits d'alimentation générale, sans commercialisation de boissons alcoolisés, ainsi que divers produits de détail non-alimentaires non réglementés, vente en ligne (e-commerce) et vente physique (local), vente sédentaire (local) et vente non sédentaire ( marché / foire). L'achat de produits destinés à être revendus par la société, l'achat de produits nécessaires à la production par la société des articles commercialisés ; L'organisation ou la participation d'événements publics ou privés à des fins promotionnels. Le commerce sous toutes ses formes de produits à base de chanvre (Cbd) autorisés par le Code de la santé publique, de ses dérivés et de tous produits complémentaires.

Finances de SUBSTITUTE PROJECT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBSTITUTE PROJECT

AB

AMINA BITAM

Président de SAS

Depuis la création (14 novembre 2022) · 3 ans

FB

FABIEN BOINET

Directeur général

Depuis la création (14 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de SUBSTITUTE PROJECT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeActif

    921 334 850 00010 · ouvert le 30 novembre 2022 · NAF 4729Z

Documents juridiques de SUBSTITUTE PROJECT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SUBSTITUTE PROJECT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBSTITUTE PROJECT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBSTITUTE PROJECT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBSTITUTE PROJECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SUBSTITUTE PROJECT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SUBSTITUTE PROJECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBSTITUTE PROJECT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de salon-de-provence

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-14 · Début d'activité : 2022-11-30

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2022

Questions fréquentes sur SUBSTITUTE PROJECT

Quel est le numéro SIREN de SUBSTITUTE PROJECT ?

Le numéro SIREN de SUBSTITUTE PROJECT est 921 334 850. Le SIRET de son siège social est 921 334 850 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38921334850.

Qui dirige SUBSTITUTE PROJECT ?

SUBSTITUTE PROJECT est dirigée par AMINA BITAM, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SUBSTITUTE PROJECT ?

Le siège social de SUBSTITUTE PROJECT est situé 347 allees de Craponne, 13300 Salon-de-Provence.

SUBSTITUTE PROJECT est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBSTITUTE PROJECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBSTITUTE PROJECT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBSTITUTE PROJECT.

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