SUBSTRAT ARCHITECTURE

Active

Siren539 856 484549943200 SAINT-MAURICE-DE-LIGNONCréée le 13 février 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 5,0 k€
Effectif: Non publié

SUBSTRAT ARCHITECTURE est une 5499 immatriculée le 13 février 2012 sous le numéro SIREN 539 856 484. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bouchet, 43200 Saint-Maurice-de-Lignon. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par BERTRAND ROCHER, gérant.

Fiche d'identité de SUBSTRAT ARCHITECTURE

INSEE

Dénomination: SUBSTRAT ARCHITECTURE
SIREN: 539 856 484
SIRET (siège): 539 856 484 00016
N° TVA intracommunautaire: FR40539856484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 856 484
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 septembre 2024
Forme juridique: 5499
Capital social: 5 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 13 février 2012
Siège social: LE BOUCHET, 43200, SAINT-MAURICE-DE-LIGNON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SUBSTRAT ARCHITECTURE

Architecture et urbanisme.

Finances de SUBSTRAT ARCHITECTURE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBSTRAT ARCHITECTURE

INSEE

BERTRAND ROCHER

Gérant

Depuis la création (13 février 2012) · 14 ans

Établissements de SUBSTRAT ARCHITECTURE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

43200 SAINT-MAURICE-DE-LIGNONSiègeActif
539 856 484 00016 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 7111Z

Documents juridiques de SUBSTRAT ARCHITECTURE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2012

Acte

Dépôt du 13 février 2012

Acte

Comptes annuels de SUBSTRAT ARCHITECTURE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBSTRAT ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBSTRAT ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBSTRAT ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SUBSTRAT ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SUBSTRAT ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBSTRAT ARCHITECTURE

BODACC

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

26 juin 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
26 septembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
17 septembre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
07 avril 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
05 août 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
04 octobre 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
20 juin 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
20 mai 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
23 septembre 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
09 juillet 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
10 août 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
02 juin 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
02 juin 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

20 septembre 2024création
Date d'effet : 13 février 2012

Questions fréquentes sur SUBSTRAT ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de SUBSTRAT ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de SUBSTRAT ARCHITECTURE est 539 856 484. Le SIRET de son siège social est 539 856 484 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40539856484.

Qui dirige SUBSTRAT ARCHITECTURE ?

SUBSTRAT ARCHITECTURE est dirigée par BERTRAND ROCHER, gérant.

Où se situe le siège social de SUBSTRAT ARCHITECTURE ?

Le siège social de SUBSTRAT ARCHITECTURE est situé Le Bouchet, 43200 Saint-Maurice-de-Lignon.